Article 2F30 - Accidents du travail, investissement et comptes 1983 et instruction RER 885

Cote

2F30

Titre

Accidents du travail, investissement et comptes 1983 et instruction RER 885

Date(s)

  • 1983 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Direction du Réseau Ferré
(1949-30/04/1990)

Nom du producteur

Service du Matériel Roulant
(1949-1990)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Accidents du travail : rapports, notes, carnets de reports, correspondance (1975-1981).
Comptabilité, investissement : rapports, notes, publicités (1983).
Comptabilité, plan de comptes : note de service, rapport (1983).
Instruction RER 885 : rapport (1980).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

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