Article 14R165 - Accessibilité des autobus et infrastructure urbaine aux personnes en situation d'handicap

Cote

14R165

Titre

Accessibilité des autobus et infrastructure urbaine aux personnes en situation d'handicap

Date(s)

  • 1989-1996 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

comptes rendus de réunion, adhésifs, documentation technique, plaquettes de présentation, études.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

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