Cote
1Fi13
Titre
RATP, Préfecture de Police
Date(s)
- 1908-1996 (Production)
Niveau de description
Article
Étendue matérielle et support
1 boîte (0,11 m.l.).
Nom du producteur
Nom du producteur
Nom du producteur
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
RATP. - Catalogue des instructions générales (1985-1989).
RATP. - Statut du personnel et annexes (1996).
RATP. - Coffret d' accueil "La RATP notre Entreprise" (1997).
Préfecture de Police. - Extraits concernant les Tramways (1913).
Préfecture de Police. - Relative à la circulation sur les voies publiques (1948).
Préfecture de Police. - Ordonnance Générale concernant la circulation (1930).
Préfecture de Police. - Ordonnance Générale concernant la circulation (1934).
Préfecture de Police. - Ordonnance Générale concernant la circulation (1925).
Préfecture de Police. - Recueil des lois, décrets, arrêtés et circulaires relatifs aux chemins de fer d' intérêt local (1908).