Article 6C11 - Affaire 299 Montpellier

Cote

6C11

Titre

Affaire 299 Montpellier

Date(s)

  • 1985 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

1 boîte pour 1 dossier.

Nom du producteur

(01/01/2004-31/12/2022)

Nom du producteur

(01/05/1990 - 31/12/2022)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Ligne d’expérimentation commerciale du système ARAMIS à Montpellier Choix et consistance du projet, proposition d’étude d’harmonisation du système de transport en commun sur le district de Montpellier et le département de l’Hérault, étude de restructuration note intermédiaire n°3 n°4.

Dépenses : Bons de commandes, Factures, ventilation des factures.

Implication SOFRETU dans l’élaboration du PDU et l’étude de l’aménagement d’un axe prioritaire pour autobus secteur sud-ouest et est du centre de la déviation de la RN 109 dans tableau restructuration, estimation de trafic Juvignac, avenant au contrat de développement proposition, projet de site propre pour autobus dans le secteur Gambetta Gare SNCF, projet d’axe prioritaire pour autobus dans le secteur Antigone/Administrations, ordres de mission.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Générer l'instrument de recherche

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées