Article 8R126 - Terminal BUS Saint-Denis Université.

Cote

8R126

Titre

Terminal BUS Saint-Denis Université.

Date(s)

  • 1996 - 1998 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

Deux boîtes (0,22 m.l.).

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Compte rendu du comité du comité de pilotage, dossier de décision d'investissement, plans, notes, correspondance, dossier comptage et enquête avant prolongement à Saint-Denis Université, comptes rendus de réunions du comité de pilotage, plans, notes, correspondance, dossier de demande de permis de construire, plans, dossier de restructuration du réseau autobus secteur nord parisiens, schéma directeur de la communication du projet ligne 13, correspondance, notes.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées