Article 1Fi14 - CMP, Préfecture de Police

Cote

1Fi14

Titre

CMP, Préfecture de Police

Date(s)

  • 1909-1949 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

1 boîte (0,11 m.l.).

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris
(1899-1949)

Nom du producteur

Société des Transports en Commun de la Région Parisienne
(1921-1941)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Préfecture de Police. - Décret sur la police, la sûreté et l' exploitation des voies ferrées d' intérêt général et d' intérêt local (1939).
Préfecture de Police. - Législation sur les chemins de fer (1909).
Préfecture de Police. - Législation sur les chemins de fer (1924).
Préfecture de Police. - Loi du 21 Mars 1948 (1949).
CMP. - Loi, arrêté, conventions, cahier des charges (1942).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

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      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées