Article 8R94 - Lutte contre la fraude.

Cote

8R94

Titre

Lutte contre la fraude.

Date(s)

  • 1998 - 2004 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

Un dossier (0,04 m.l.).

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Rapport, campagne de communication (Le bus, une ligne de conduite), plan de lutte.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Générer l'instrument de recherche

      direction-du-reseau-routier-de-la-stcrp-du-reseau-de-surface-de-la-cmp-puis-de-la-ratp.pdf

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

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      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

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      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

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        Écriture(s)

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