Article 1A70/5 - 31/08/2016 et 07/10/2016

Cote

1A70/5

Titre

31/08/2016 et 07/10/2016

Date(s)

  • 2016 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Conseil d'Administration
(1948-)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

CA du 31/08/2016
CA du 07/10/2016

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Classement chronologique.

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