Article 1A71/3 - 24/05/2017

Cote

1A71/3

Titre

24/05/2017

Date(s)

  • 2017 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Conseil d'Administration
(1948-)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Conseil d'administration, année 2017 : sommaire, rapports, supports de présentations, annexes, procès-verbaux, notes.

CA du 24/05/2017

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Classement chronologique.

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