Sous-groupe d'articles 1A65/1-6 - 2011

Cote

1A65/1-6

Titre

2011

Date(s)

  • 2011 (Production)

Niveau de description

Sous-groupe d'articles

Étendue matérielle et support

0,66 m.l. (6 boîtes Cauchard)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Conseil d'Administration
(1948-)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

28/01/2011 (1ère partie)

28/01/2011 (2ème partie)

11/03/2011

27/05/2011 et 01/07/2011

31/08/2011 et 14/11/2011

02/12/2011

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Classement chronologique.

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

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      Existence et lieu de conservation des originaux

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      Descriptions associées

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      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

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      Dates de production, de révision, de suppression

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        Écriture(s)

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