Cote
16D57
Titre
2000-2010
Date(s)
- 2000-2010 (Production)
Niveau de description
Article
Étendue matérielle et support
0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)
Nom du producteur
Nom du producteur
(1899-1989)
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Département Systèmes d'Information et de télécommunication (SIT), délégations de pouvoirs : notes internes, extraits du Bulletin officiel, correspondance.