Sous-groupe d'articles 1A50/1-11 - 1996

Cote

1A50/1-11

Titre

1996

Date(s)

  • 1996 (Production)

Niveau de description

Sous-groupe d'articles

Étendue matérielle et support

1,21 m.l. (11 boîtes Cauchard)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Conseil d'Administration
(1948-)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

26/01/1996

23/02/1996

29/03/1996

26/04/1996

31/05/1996

31/05/1996

27/06/1996

27/09/1996

25/10/1996

25/10/1996

C.A du 29/11/96

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Classement chronologique.

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Langue des documents

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