Sous-groupe d'articles 1A48/1-9 - 1994

Cote

1A48/1-9

Titre

1994

Date(s)

  • 1994 (Production)

Niveau de description

Sous-groupe d'articles

Étendue matérielle et support

0,99 m.l. (9 boîtes Cauchard)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Conseil d'Administration
(1948-)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

14/01/1994

25/02/1994

25/03/1994

29/04/1994

26/05/1994

C.A extraordinaire du 13/06/94 au 30/06/94

30/09/1994

28/10/1994

25/11/94 & C.A extraordinaire du 12/12/94

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Classement chronologique.

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Langue des documents

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      Existence et lieu de conservation des originaux

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      Descriptions associées

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      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

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      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

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