Article 8D6 - 1990-1991

Cote

8D6

Titre

1990-1991

Date(s)

  • 1990-1991 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Département Politique et Relations Sociales
(1990-1995)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Concertation sur la stratégie sociale.

Dossier de Conseil de direction : Contrat ou projet ? (document confidentiel), projet d'accord social "vie au quotidien".

Dossier regroupant des tracts syndicaux sur le contrat social : CGT, autonomes.

Dossier sur le contrat social : contrat social, projet, stratégie.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

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      Existence et lieu de conservation des copies

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      Descriptions associées

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      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

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      Dates de production, de révision, de suppression

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        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées