Article 3R11 - De 1935 à 1964

Commission de Réquisition des véhicules automobiles, désignation d'un membre civil : correspondance (1958-1964).

Mission spéciale de la Première Colonne du 16 au 21 mai 1940, convoi de 750 autobus : notes, rapports des chefs de section, cartes (minute) , dossier de listes nominatives des agents ayant participé au convoi, et de tableau de la formation de la colonne d'autobus par dépôt (1940).

Réquisitions collectives du matériels et du personnel ; Missions spéciales, concerne notamment la situation de l'occupation des dépôts ; Transports de colis aux prisonniers pour le compte du journal "Paris-Soir" ; Signalement des réquisitions par la FFI et la FFTP ; Récupération du petit matériel utilisé pendant les missions ; Attribution d'une journée de repos aux agents requis par les Autorités allemandes pour une des exercices de surveillance de nuit ; Situation des voitures réquisitionnés par les Allemands : notes, correspondance, compte rendu, tableaux (1939-1944). Documents importants concernant notamment l'organisation de la Nation en temps de guerre ; Réquisition des ressources des sociétés de transports ; réquisition collective du personnel ; Ouverture du droit de réquisition ; Restitution des camions citernes ; Demande d'affectation des 300 autobus réquisitionnés le 25 mai 1940 ; Réquisition "butin de guerre" des autobus demeurés en zone occupée ; Cession de voitures à la Préfecture de Police : avis au personnel, arrêté ministériel, décret, note, rapport, correspondance, tableau (minute) (1935-1944).

Rapatriement du matériel : correspondance, ordres de mission en allemand et en français (1940).

Ordres de Commande de convois : originaux de correspondance de la Région militaire de Paris au Directeur de la TCRP, notes de service (1940).

Bureau militaire, demandes de voitures : journal du 17 mai au 12 juin 1940 (1940).

Voitures mises à la disposition de l'Autorité Militaire : tableau chronologique du 17 mai au 11 juin 1940 (1940).

Comptes rendus des Chefs de Convois du 16 mai au 11 juin 1940 : originaux d'ordre de mission du Ministère de la Défense Nationale et de la Guerre, du Ministère de l'Intérieur (en allemand et en français), rapport et comptes rendus manuscrits, état nominatif des agents de la STCRP et de leurs familles faisant parti du convoi de 8 automobiles dirigées par un contrôleur de la STCRP (1940).

Activité du Bureau Militaire de la DE en mai et juin 1940 : rapport du 20 juillet 1940 comprenant des notes, des correspondances émanant du Service Militaire des Chemins de Fer, de la Région Militaire de Paris, comptes rendus (1940).

Situation des voitures au 12 juin 1940 : tableaux (1940).

Rapatriement du matériel. - Dépannage et recherche de voitures : notes générales, comptes rendus, rapports, correspondance (1940-1946). Mission du 15 août au 31 octobre 1940 ; Retour à Paris d'un convoi de 42 autobus et camions, 22 voitures légères et 1 motocyclette ; Transport des femmes et des enfants des agents de la STCRP pour le retour de Clermont-Ferrand pour Paris : comptes rendus de missions, correspondance (1940).