Article 9R30 - 17ème partie et Comité professionnel n°6

Cote

9R30

Titre

17ème partie et Comité professionnel n°6

Date(s)

  • 1955-1970 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Département BUS
(1949-30/06/2020)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

RATP, gestion du Comité professionnel n°3 (17ème partie) (1969-1970) ; gestion du Comité professionnel n°6 (1ère partie) (1955-1957) : procès-verbaux de séances.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

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      Générer l'instrument de recherche

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      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

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      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

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      Identifiant du service d'archives

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      Dates de production, de révision, de suppression

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