Article 9R28 - 13ème et 14ème partie

Cote

9R28

Titre

13ème et 14ème partie

Date(s)

  • 1966-1967 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Département BUS
(1949-30/06/2020)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

RATP, gestion des Comités professionnels n°3 (17 parties) : procès-verbaux de séances.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

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      Générer l'instrument de recherche

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      Existence et lieu de conservation des originaux

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      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

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      Identifiant du service d'archives

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