Article 1A65/2 - 13/04/20102 (2ème partie) et 11/05/2012 et 11/06/2012 (CA exceptionnel)

Cote

1A65/2

Titre

13/04/20102 (2ème partie) et 11/05/2012 et 11/06/2012 (CA exceptionnel)

Date(s)

  • 2012 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Conseil d'Administration
(1948-)

Histoire archivistique

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Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

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