Article 1A73/1 - 01/02/2019 et 29/03/2019

Cote

1A73/1

Titre

01/02/2019 et 29/03/2019

Date(s)

  • 2019 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0.11 m.l. (1 boîtes Cauchard)

Nom du producteur

Régie Autonome des Transports Parisiens
(1949-)

Nom du producteur

Conseil d'Administration
(1948-)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Conseil d'administration, année 2019 : sommaire, rapports, supports de présentations, annexes, procès-verbaux, notes.

CA du 01/01/2019

CA du 29/03/2019 (1/2)

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Classement chronologique.

Conditions d’accès

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Langue des documents

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      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Ébauche

      Niveau de détail

      Élémentaire

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

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