Sous-groupe d'articles 2E117-141 - Annulation de sanctions

Cote

2E117-141

Titre

Annulation de sanctions

Date(s)

  • 1945-1969 (Production)

Niveau de description

Sous-groupe d'articles

Étendue matérielle et support

0,1 mètre-linéaire (1 boîte).

Nom du producteur

(1899-1949)

Histoire administrative

La Compagnie du chemin de fer métropolitain de Paris (CMP) est l'un des ancêtres de la Régie autonome des transports parisiens (RATP), établissement public à caractère industriel et commercial (EPIC) assurant l'exploitation de l'intégralité des lignes duRead more

Nom du producteur

(1921-1941)

Histoire administrative

La Société des transports en commun de la région parisienne, ou STCRP, est la société qui a exploité les transports de voyageurs en surface dans l'ancien département de la Seine de 1921 à 1941, pour le compte de cette collectivité.

La STCRP modernisa leRead more

Nom du producteur

(1949-)

Histoire administrative

L'histoire des transports en commun parisiens commence le 22 février 1855, date à laquelle un décret impérial crée la Compagnie générale des omnibus (CGO). Pendant trente ans, sous le régime de la concession, elle obtient "le droit exclusif de faireRead more

Portée et contenu

2E117 Dossier de Mr BAR. : notes d'informations (1945-1959).

2E118 Dossier de Mr BER. : notes d'informations, arrêté ministériel (1957).

2E119 Dossier de Mr BOL. : notes d'informations, fiche de renvoi (1955-1956).

2E120 Dossier de Mr BOU. M. : notes d'Read more