Article 4D35 - Séances du 27 juin au 26 septembre 1975

Cote

4D35

Titre

Séances du 27 juin au 26 septembre 1975

Date(s)

  • 1975 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Conseil d'Administration
(1948-)

Nom du producteur

Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris
(1899-1949)

Nom du producteur

Direction Générale
(1899-1989)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Marchés et contrats, séances du 27 juin au 26 septembre 1975.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

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