Article 4D17 - Séances du 16 janvier au 27 novembre 1970

Cote

4D17

Titre

Séances du 16 janvier au 27 novembre 1970

Date(s)

  • 1970 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Conseil d'Administration
(1948-)

Nom du producteur

Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris
(1899-1949)

Nom du producteur

Direction Générale
(1899-1989)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Marchés et contrats, séances du 16 janvier au 27 novembre 1970.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

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