Article 4D15 - Séances du 10 janvier au 28 novembre 1969

Cote

4D15

Titre

Séances du 10 janvier au 28 novembre 1969

Date(s)

  • 1969 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

0,11 m.l. (1 boîte Cauchard)

Nom du producteur

Conseil d'Administration
(1948-)

Nom du producteur

Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris
(1899-1949)

Nom du producteur

Direction Générale
(1899-1989)

Dépôt

Archives RATP

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Marchés et contrats, séances du 10 janvier au 28 novembre 1969.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

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