Cote
Titre
Date(s)
- 1962-1983 (Production)
Niveau de description
Étendue matérielle et support
1,7 m.l. (5 boîtes Cauchard de 0.34 x 0.29 x 0.11)
Nom du producteur
Histoire administrative
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
La sous-série thématique 7N de 1.7 m.l. regroupe les schémas d'équipement diffusés des lignes du Métro ainsi que le RER B par l'Unité Voie du Département des infrastructures et aménagements. Ce versement contient des plans des lignes de métro effectués en 1971, mis à jour en 2000.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Le régime de communication des archives publiques est fixé par le Code du Patrimoine (Art. L213-1 à L213-8) modifié par l’ordonnance n°2015-1341 du 23 /10/2015 – art.3 et la loi n°2008-696 du 15/07/2008. Les archives publiques sont communicables immédiatement. Cependant, les documents dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique et à la sécurité des personnes en raison des mesures de protection de type Plan Vigipirate (concernant les infrastructures, réseaux et bâtiments…) sont Incommunicables.