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Archives historiques du Groupe RATP
Réseau métropolitain
Liste inventaire
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Etudes générales
Réseau métropolitain
Identifiant
Titre
Niveau de description
Date
Document numérique
1G7/6
Conseil général de Seine et Oise sur les activités de la RATP
Article
1946
Ajouter
1G7/9
Ouverture du service
Article
1948
Ajouter
1G7/10
Délibération sur la réorganisation par l'Assemblée Nationale et le conseil de la République
Article
1938-1948
Ajouter
1G8/4
Groupe de travail
Article
1954-1979
Ajouter
1G6/3
Fiche de tarification en vigueur
Article
1938
Ajouter
1G6/4
Etudes sur les modes de tractions
Article
1940-1943
Ajouter
1G6/10
Recettes et des dépenses de l'année 1929
Article
1929
Ajouter
1G6/12
Méthode de l'urbanisme à appliquer à Paris
Article
1928
Ajouter
1G6/19
Comité supérieur de Coordination des transports, Fer-Air-Mer
Article
1935
Ajouter
1G6/21
Correspondance entre compagnie de métro et Préfecture, Ferroviaire-Routier
Article
1937-1938
Ajouter
1G1-1G4
Administration
Article
1867-1946
Ajouter
1G1/1
Lois relatives des sociétés anonyme des 18 septembre 1940 et 16 novembre 1940
Article
1940
Ajouter
1G1/3
Projet de modifications aux statuts
Article
1939-1941
Ajouter
1G2
Textes réglementaires
Article
1910-1942
Ajouter
1G2/9
Décrets d'affermage du 20 décembre 1920
Article
1920-1937
Ajouter
1G3-1G5
Fusion
Article
1867-1946
Ajouter
1G3/2
Convention [de concession] Métropolitain 1921
Article
1921
Ajouter
1G3/5
Lettre interprétative
Article
1928-1929
Ajouter
1G3/6
Conseil municipale, modification convention
Article
1928-1929
Ajouter
1G3/9
Discussion au conseil municipal
Article
1928-1929
Ajouter
1G3/14
Convention de 1928
Article
1928
Ajouter
1G3/20
Nouveau régime d'exploitation
Article
1929-1930
Ajouter
1G3/21
Conseil général des Ponts et Chaussées, Assemblée plénière
Article
1929
Ajouter
1G3/25
Avenant du 24 mars 1920 à l'accod provisoire du 8 mai 1919
Article
1920
Ajouter
1G3/30
Procédure administrative à remplir pour les enquêtes réglementaires
Article
1929
Ajouter
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