Article 3A19 - Préfecture du Département de la Seine

Cote

3A19

Titre

Préfecture du Département de la Seine

Date(s)

  • 1874 (Production)

Niveau de description

Article

Étendue matérielle et support

1 dossier

Nom du producteur

Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris
(1899-1949)

Nom du producteur

Compagnie Générale des Omnibus
(1855-1921)

Nom du producteur

Société des Transports en Commun de la Région Parisienne
(1921-1941)

Nom du producteur

Compagnie des Tramways de l'Est Parisien
(1900-1921)

Nom du producteur

Compagnie des tramways de Paris et du département de la Seine
(1887-1921)

Nom du producteur

Compagnie Générale Parisienne de Tramways
(1890-1921)

Nom du producteur

Compagnie Electrique des Tramways Rive Gauche
(1900-1921)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Règlement sur les Chemins vicinaux

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

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