Cote
Titre
Date(s)
- 1994-2001 (Production)
Niveau de description
Étendue matérielle et support
1,87 m.l. (17 boîtes Cauchard de 0.11 m.l.)
Nom du producteur
Histoire administrative
Auparavant appelé Département Matériel roulant Bus (MRB), BUS est un département de la Régie Autonome des Transports parisiens. Il gère les réseaux de bus urbains et interurbains, transports scolaires et de personnel d’entreprises, navettes de centre-ville, transports à la demande, ainsi que les réseaux de tramways et Trolleybus
Nom du producteur
Histoire administrative
Dépôt
Histoire archivistique
Les mains courantes papier regroupent les événements non liés au réseau dans les stations et les centres de liaison.
Sous-série concernant la Direction du Réseau routier de la Société des transports en commun de la région parisienne (STCRP), le Réseau de surface de la Compagnie du chemin de fer métropolitain de Paris (CMP) puis de la Régie autonome des transports parisiens (RATP).
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Bien qu'aucun bordereau ne l'atteste, cette sous-série thématique a fait l'objet d'un versement.
Portée et contenu
Les mains courantes sont des registres physiques où sont consignés les événements non liés au réseau dans les stations et les centres de liaison. C'est un document officiel qui permet de dater officiellement les faits en question en vue de toute procédure judiciaire ultérieure.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement chronologique
Conditions d’accès
Le régime de communication des archives publiques est fixé par le Code du Patrimoine (Art. L213-1 à L213-8) modifié par l’ordonnance n°2015-1341 du 23 /10/2015 – art.3 et la loi n°2008-696 du 15/07/2008.
Les archives publiques sont communicables immédiatement. Cependant, les documents dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique et à la sécurité des personnes en raison des mesures de protection de type Plan Vigipirate (concernant les infrastructures, réseaux et bâtiments…) ne sont pas communicables.
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français