Infrastructure de transport

Liste inventaire
Identifiant Trier par ordre croissant Titre Niveau de description Date Document numérique
12R102 Terminus. Article 1941 - 1953
12R106 Travaux nécessités par la remise en exploitation de certains établissements. Article 1946 - 1951
12R113-116 ; 12R120 Systèmes de distribution et d'alimentation Sous-groupe d'articles 1939 - 1953
12R113 Utilisation des carburants Article 1945 - 1953
12R116 Alimentations en énergie électrique, gaz, eau et air comprimé. Article 1941 - 1953
12R104 Installation de bureaux et abris. Article 1941 - 1952
12R105 Appareils et accessoires divers d'exploitations installées aux terminus et points d'arrêts. Article 1941 - 1953
12R110 Entretien des installations fixes sur la voie publique. Article 1941 - 1951
12R120 Gaz de ville. Article 1940 - 1943
12R102-105 Terminus et points d'arrêt Sous-groupe d'articles 1941 - 1953
12R109-112 Infrastructures et équipements sur la voie publique Sous-groupe d'articles 1940 - 1952
12R109 Installations sur la voie publique. Article
12R111 Travaux de voirie. Article 1941 - 1952
12R114 Stockage et distribution des carburants liquides. Article 1939 - 1953
12R103 Points d'arrêt. Article 1941 - 1952
12R106-108 Bâtiments liés au transport Sous-groupe d'articles 1946 - 1951
12R107 Dépôt d'autobus à Antony. Article 1946 - 1948
12R108 Pièces isolées. Article 1951
12R112 Pièces isolées. Article 1940 - 1948
12R115 Pièces générales. Article 1940 - 1953