Affichage de 40 résultats

Anciennes compagnies, passage de conventions : contrats, correspondance.

Compagnie des tramways de Paris et du département de la Seine (TPDS) (1879-1912)
Compagnie des Chemins de fer nogentais (CFN) (1887-1914)
Compagnie des chemins de fer de l'Est (1893-1929)
Compagnie du chemin de fer, réseau Paris-Arpajon (1896-1922)
Chemin de fer du bois de Boulogne (CFBB) (1898-1921)
Compagnie générale des Omnibus (CGO) (1905-1921)
Compagnie générale des Transports parisiens (CGTP) (1907)
Compagnie des Tramways de la Rive Gauche (RG) (1913)

Anciennes compagnies, passage de conventions : contrats, correspondance.

Compagnie du chemin de fer, réseau Paris-Arpajon (1895-1901)
Compagnie générale des Omnibus (CGO) (1900-1930)
Compagnie des tramways de Paris et du département de la Seine (TPDS) (1909)
Chemin de fer du Bois de Boulogne (CFBB) (1911)
Compagnie des Chemins de fer nogentais (CFN) (1912)
Société des Transports en communs de la région parisienne (STCRP) (1924-1945)
Compagnie du Chemin de fer Métropolitain de Paris (CMP) (1946)

STCRP, passage de conventions sur les transports : contrats en cours (1921-1941), contrats terminés (1921-1934), traités avec les compagnies de transports (1922-1929), contrats avec les PTT, abonnements pour fournitures des trolleybus (1929-1939), plans.

Textes définitifs des conventions du 01.12.1941.
Convention du 1.12.1941, interprétation et conséquences sur l'exploitation du réseau de surface (1942). (Dans la boîte 1D75).

Avenants à la convention de 1921 depuis 1921 jusqu'à 1937.

Notes et études.

Conventions, cahiers des charges, correspondance.

Conventions de 1929 et 1930 : rapports, notes.

Signature ; extension de l'objet social ; approbation et modification des statuts ; enregistrement : rapports, correspondance.

Convention pour la création et l'exploitation d'Euro Disneyland en France.

Convention pour la création et l'exploitation d'Euro Disneyland en France.

Convention pour la création et l'exploitation d'Euro Disneyland en France.

Convention pour la création et l'exploitation d'Euro Disneyland en France.

Convention pour la création et l'exploitation d'Euro Disneyland en France.

Refonte et unification des cahiers des charges : notes, études.

19 brochures, cahier des charges.

Convention de 1929 : rapports, notes (1928-1929).
Convention de 1930 : études, correspondance) (1927-1939).

Compagnie Nord-Sud, échange gratuit des voyageurs avec la CMP : extraits de bulletins municipaux, graphique des rémunérations, conventions, correspondance (1907-1930).
Conventions, mise à jour des conventions : cahiers des charges, conventions, statuts, correspondance (1920-1941).

Correspondance sur les conventions du 1.12.1941 (directeurs et pouvoirs publics sur la fusion CMP/STCRP).
Propagande extrémiste, lois de 1940 et 1941 sur les interdictions à l'égard des juifs et associations secrètes (francs-maçons ...) (1940-1942).
Convention concernant la CMP : texte définitif (extrait journal officiel) (1942).
Contrats de fourniture d'énergie électrique HT pour la CMP (1941).