Chapitre IX, indemnités et allocations ; Chapitre X, versement à la caisse de retraite ; Chapitre XI, maladie et blessures.
Société des Transports en Commun de la Région ParisienneChapitre III, notes aux agents ; Chapitre IV - radiation ; Chapitre V, enregistrement et contrôle des heures de présence ; Chapitre Vi, accès au siège sociale et aux divers établissements de la société ; Chapitre VII, repos hebdomadaire, congé, mise en disponibilité, périodes militaires ; Chapitre VII, calcul de la solde, paie des agents.
Société des Transports en Commun de la Région Parisienneexemplaire de formulaires vierges, ordre de service, arrêtés, extraits de Bulletin Officiel Municipal.
Société des Transports en Commun de la Région ParisienneProgrammes d'examen.
Société des Transports en Commun de la Région ParisienneCorrespondance, minutes, bordereau de vente, études, spécimens, notes, conventions, fiches scolaires, documentation technique, brochure, circulaires, articles, affectations, spécification techniques, rectificatifs, titre de transports, fiche clients, affiches, tableaux, comptes rendus, cartes.
Correspondances.
Correspondances, réclamations.
Appel d'offre, avenants, notices justificatives, correspondances.
Société Lorraine, tirants inférieurs des entretoises de levier de commande arrière pour frein de bogie moteur de voiture automotrice métallique : type de plan non spécifié (1/1) (31 mars 1928, remis le 13 novembre 1928).
Société LorraineSociété Lorraine, tirant de commande sur triangle pour frein de bogie moteur de voiture automotrice métallique : type de plan non spécifié (1/1) (7 juillet 1926).
Société LorraineSociété Lorraine, tirant arrière de la timonerie pour frein de bogie moteur de voiture automotrice métallique : plan avec coupe par A. B. (1/1) (31 mars 1928).
Société Lorraine2ème édition - REMORQUES NORD-SUD A 16 SABOTS
REMORQUES NORD-SUD A 16 SABOTS
REMORQUES A 8 SABOTS EXTERIEURES
2ème édition - REMORQUES A 8 SABOTS EXTERIEURS
2ème édition - REMORQUES A 8 SABOTS INTERIEURS
REMORQUES A 8 SABOTS INTERIEURS
Motrices DE SCEAUX
2ème édition - Motrices NORD-SUD A 4 moteurS 16 SABOTS
Motrices NORD-SUD A 4 moteurS 16 SABOTS
Motrices METRO A 4 moteurS 16 SABOTS
2ème édition - Motrices METRO A 4 moteurS 16 SABOTS
Motrices A 4 moteurS - 8 SABOTS
2ème édition - Motrices A 4 moteurS 8 SABOTS