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Description archivistique
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Mise en concurrence des autocars
1R6/397-1R6/404 · Sous-groupe d'articles · 1922-1969
Fait partie de Réseau de surface

Direction de l'exploitation commerciale. - Mise en concurrence des autocars : circulaires, procès-verbaux, extraits des minutes du greffe du tribunal civil, rapport sur les courants de trafic de voyageurs sur la section de la ligne d'autobus 221, comptes-rendus d'enquêtes réalisées par le Comité technique départemental des transports de la Seine, liste des services concurrents de la RATP, carte d'ensemble des Transports publics de Voyageurs en Région parisienne, correspondance, notes, photographies en noir et blanc.

Direction de l'exploitation commerciale
Minutes (historique)
9F48 · Article · 1947-1979
Fait partie de Réseau ferré

Instruction technique n°201 (historique), modifications : notes, calques NS1010A, minutes.

Mini-dépôt
11F931 · Article · 1983
Fait partie de Réseau ferré

Les plans de conception du mini-dépôt pour le matériel roulant : Plan mini-dépôt, livret mini-dépôt, plan d'atelier Oregun, correspondance, descriptif de visite.

Mineurs ouvriers
4P14 · Article · 1937-1945
Fait partie de Personnel

Mineurs ouvriers et stagiaires temporaires en 1944 et 1945, rappels des indemnités différentiels : listes nominatives des agents temporaires en service au 1er janvier 1946, des apprentis ayant quitté l'école, des ex apprentis stagiaires en fin de contrat au 31 août 1944, des stagiaires ex apprentis engagés en 1944, état des mineurs ouvriers engagés ayant bénéficié de l'indemnité différentielle (1946-1947) ; Cas des mineurs, situations réglées : 34 dossiers classés par ordre alphabétique de A à T (1945) ; Paiement des congés « libération » aux ex apprentis mineurs ouvriers maintenus sous les drapeaux à la fin de leur service militaire ; reclassement des mineurs ouvrier ; rappels de reclassement des ex mineurs ouvriers en mai et en juillet 1946 : listes nominatives, tableaux, notes (1937-1940) ; Avancement : listes nominatives, tableaux, notes (1944-1945). (1937-1947).

Statistiques. – Relève des agents partis en Allemagne, projet : instructions, lettres, compte rendus, circulaires, avis au personnel (1943-1944) ; Décompte des agents : listes nominatives (1944) ; Etablissement des statistiques : listes nominatives (1944) ; Situation des agents mobilisés : listes nominatives (1944). Relève n°1, paiement de l’indemnité de 1000 francs ; Distribution de vivres et de vêtements : fiches individuelles, notes (1942-1946) ; Relève n°6 : tableaux d’arrêt de convocation et des états des agents du réseau de surface (sans date). Renseignements statistiques fournis sur les relèves : tableaux (1945). Situation des effectifs du 15 septembre 1942 à fin mars 1943 : tableaux (1942-1943). Envoi des fiches individuelles de travail : notes de service, tableaux, notes (1943). Dossier type des agents partis en Allemagne : avis au personnel, projet d’arrêté du Secrétariat d’Etat aux Communications, notes, certificat vierge d’embauche, fiches individuelles vierges (1942-1943). Instructions, application de la loi du 4 novembre 1942 relative au recensement de la main d’œuvre ; certificat de travail ; Cas particulier des réquisitions de main d’œuvre : état numérique, nominatif, notice, avis de personnel, décrets, notes (1942-1943).

Direction du Personnel
Milan, Madrid
1F1066 · Article · 1964-1985
Fait partie de Réseau ferré

Rapports, brochures, correspondances, enquêtes, règlements.