Département Maîtrise d'ouvrage des projets (MOP), délégations de signatures et de pouvoirs : notes internes, extraits du Bulletin officiel, correspondance.
Poste de transformation; pose d'une canalisation : projet de commande, correspondances, compte rendu de conférence, plan, rapports, notes manuscrite, graphiques, tableaux, correspondance manuscrite, télex, demandes de prix, cahier des charges, projet de marché, documentation.
Montrouge-Montsouris :
- Titres d'acquisition : CAMUS/MORARD, MORARD/CGO, PETIN/CGO, RAVIGUEY/CGO, GALLET/CGO et anciens titres, MARTIN/CGO, SEVESTRE/CGO, adjudication Assistance Publique, BOUCHET/CGO, DESBOUIS/CGO, Ville de Paris/CGO.
- Dossier de jugement d'adjudication à M. POTIER : notifications, ordres, bordereaux de collocations, significations, quittance par le crédit foncier, quittance de créanciers, actes et contrats de mariage, inventaire et succession.
- Mitoyenneté : délimitation de terrain, comptes de mitoyenneté, infiltration, installation appareil électrique, installation d'une grue, ramonage, ravalement, surélévation d'un conduit de cheminée, plans.
- Dépose d'anciennes voies de tramways, proposition d'acquisition de terrains, demande de concession de publicité sur mur, dégâts causés par un incendie.
le bus. une ligne de conduite
Montreuil :
- Titres d'acquisition : expropriation, éviction Société Civile Paris-Montreuil, GAULT, Commission arbitrale d'évaluation, jugements d'expropriation, délégations de pouvoirs
- correspondances : deux dossiers : acquisitions, notes, mémoires, expropriations, dossier d'enquête parcellaire, ordonnance.
- dossier de plans et photos
- dossier financier : bulletin de réception, indemnités des expropriations, crédit.
Nation :
- exclusivité de l'affichage par Logis Transport, Vente ALLAFRANCHINO/CMP
- mitoyennetés : procès verbaux de constat, dossier de projet d'aménagements, plan, dossier NOURRIC, acte QUINCON-ANGENAULT
Necker
- Titres d'acquisition : GROSLIER/NS
- Mitoyennetés : GOUPILLERES, DOURSOUX, correspondances
Domaine de la Régie, attribution de logements de dépannages pour les agents : notes, correspondance.
États perpétuel, mandats d'encaissements, mandats de paiement, devis, plans, marchés, notes, redevances, correspondance.
Notes, rapports, plans, correspondance.
Correspondances, brochures.
Groupe d'articles en lien avec la réalisation du métropolitain de Montréal inspiré de celui de la ville de Paris autant dans l'architecture de ses stations que dans le matériel roulant utilisé (MR63 et MR73). A cela s'ajoute des articles concernant les bâtiments du plateau de Youville.
Montre RATP, création d’un "Carré rond" par H. MATHIEU-BACHELOT et convention portant sur les modalités de fabrication et de commercialisation d’une montre en cadeau d’entreprise : photographies, croquis.
[18 avril 1991 - 25 oct. 1992]