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Description archivistique
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Transport en Commun en site propre
SPBUS4
Fait partie de Bibliothèque

44.1 - Pompadour - Sucy - Bonneuil | Schéma de Principe Texte (2001)
44.2 - Pompadour - Sucy - Bonneuil | Schéma de Principe Planches (2001)
45 - Schéma de Principe (2002)
45 - Bilan de Concertation Préalable (2001)

46 - Sur les RN 192 et 186 dans les Hauts-de-Seine | Schéma de principe (1978)
47 - Sur la RN 305 entre Paris et la rue Grétillat à Vitry-sur-Seine | Schéma de principe (1977)
47 - Sur la RN 305 entre Paris et la rue Grétillat à Vitry-sur-Seine | Schéma de principe (1977)
47 - Sur la RN 305 entre Paris et la rue Grétillat à Vitry-sur-Seine | Schéma de principe (1977)

1R6/112-1R6/117 · Sous-groupe d'articles · 1935-1980
Fait partie de Réseau de surface

Transport du personnel depuis les dépôts : minutes, liste des arrêts desservis par la navette 1 depuis Charlebourg, Idem pour le dépôt de Clichy, Puteaux, état du mouvement des agents ayant emprunté le transport du personnel entre Epinay-église et Epinay-cygne, états du mouvement des voyageurs, listes des agents bénéficiant du transport, tableaux de comptage des voyageurs transportés par navette le soir pour chaque dépôt, rapports.

Direction de l'exploitation commerciale
Transport du matériel
11F604 · Article · 1969-1980
Fait partie de Réseau ferré

Envoi du matériel à Mexico : notes, contrats, protocoles, correspondances.

1R6/356 · Article · 1919-1995
Fait partie de Réseau de surface

Direction du Réseau Routier. - Transport des sapeurs pompiers : Instruction, circulaires, minutes, correspondance.
Direction du Réseau Routier. - Transport des mutilés de guerre : schéma technique, minutes, correspondance.
Direction du Réseau Routier. - Transport des aveugles : enquête sur plainte, rapport, extraits du Journal Officiel relatifs aux lois d'assistance, arrêté relatif à l'occupation des places réservées aux mutilés et assimilés dans les transports, extrait du Bulletin Municipal, minutes, correspondance.

Direction de l'exploitation commerciale
1R6/125 · Article · 1919-1991
Fait partie de Réseau de surface

Transport des mutilés de guerre de la Seine : correspondance, affiches relatives au renouvellement des cartes de priorité, notes, instructions de la direction relative aux cartes et situations accordant des facilités de circulation, minutes, circulaires, avis, ordres de service, exemplaires de cartes et coupons spécifiques (1919-1991).

Transport des mutilés du travail : correspondance, minutes, enquêtes sur plainte, notes, spécimen de carte nationale de priorité des invalides du travail, extraits du Bulletin Municipal, Instruction de la direction relative à la priorité et aux tarifs à appliquer, circulaires.
Transport des mutilés des membres supérieurs: correspondance, minutes, comptes-rendus des séances du Conseil général, notes, circulaires.
Transport des mutilés des membres inférieurs : minutes, correspondance, extraits du Bulletin Municipal, circulaires.
Transport des mutilés militaires hors guerre : minutes, circulaires, avis, note, ordre de service (1923-1984).

Direction de l'exploitation commerciale
1R6/357 · Article · 1919-1995
Fait partie de Réseau de surface

Direction du Réseau Routier. - Transport des handicapés : note relative à la création d'un service d'accompagnement des personnes handicapées sur les réseaux de la RATP, rapport pour le Conseil Régional d'Ile de France relatif à la ligne 43, note d'information au sujet des mesures à prendre pour favoriser les déplacements des personnes à mobilité réduite, guide d'information des transports à l'usage des personnes à mobilité réduite, constat et propositions sur les personnes handicapées et les transports en Ile-de-France, minutes, correspondance.
Direction du réseau Routier. - Établissement de la ligne 344 : décision du Conseil d'Administration du Syndicat des Transports Parisiens sur la restructuration du réseau autobus RATP dans le cadre de l'opération ""Autrement bus, Val de Seine"", décision du CA de créer une ligne d'autobus n° 344 via la Défense, décision de restructuration de la desserte de Suresnes, minutes, correspondance.

Direction de l'exploitation commerciale
Transport des handicapés
1R6/329 · Article · 1980-1983
Fait partie de Réseau de surface

Direction du Réseau Routier. - Transport des handicapés : études, correspondance.

Direction de l'exploitation commerciale
Transport des handicapés
1R6/126 · Article · 1973-1978
Fait partie de Réseau de surface

Transport des handicapés : correspondance, minutes, rapport, extraits du registre des réclamations, étude relative au transport à la demande des handicapés physiques dans la région parisienne, rapports, enquêtes sur plainte, compte-rendu du service commercial relatif à l'amélioration des conditions de transport des handicapés sur le réseau ferré, liste des avantages tarifaires accordés à certaines catégories d'handicapés physiques, projet de convention pour le transport à la demande des intellectuels handicapés physiques, présentation et statuts du GIHP.

Direction de l'exploitation commerciale
1R6/121 · Article · 1912-1971
Fait partie de Réseau de surface

Transport des gendarmes et des gardes républicains : circulaires relatives aux conditions d'admission de certaines catégories de militaires et de fonctionnaires dans les voitures du réseau routier, correspondance, minutes, affiches, compte-rendu relatif à un incident survenu entre le receveur Gallay et le brigadier chef Labrosse de la brigade spéciale de la gendarmerie de l'air à l'arrêt rue Oberkampf de la ligne 20 en octobre 1946, notes, rapports; Transports des facteurs des postes: correspondance, minutes, note, circulaire.
Transport des gardiens de la paix et assimilés : instruction de la direction, correspondance, notes de la direction, minutes, photographies en noir et blanc des gardiens de la paix en uniforme, ordre de service général à l'usage des contrôleurs.
Transport des gardes forestiers et gardiens de square : correspondance, minutes; Transport de la police d’État de Seine-et-Oise: minutes, circulaires, rapports, enquête sur plainte, notes.

Direction de l'exploitation commerciale
1R6/122 · Article · 1920-1974
Fait partie de Réseau de surface

Transport des étudiants : minutes, correspondance, notes, comptes-rendus des décisions du Conseil d'Administration, de service relative à l'interruption de la vente et de l'utilisation des cartes étudiants (1960-1974).

Transport des militaires et fonctionnaires des armées alliées : extraits de conférences, notes, minutes, circulaire relative à l'interdiction aux prisonniers de guerre d'accéder dans les voitures du réseau, circulaire relative aux conditions de transport des militaires en congé de convalescence, circulaire relative aux billets spéciaux "militaires" délivrés aux prisonniers de guerre rapatriés et valables pour un voyage sur une ligne du réseau routier, circulaire relative au transport des membres des armées françaises et alliées sur le réseau de surface, avis (1944-1950).

Transport en surcharge des médecins et sages femmes : minutes, circulaires, affiches, correspondance, avis, notes, ordre de service.
Transport des hospitalisés et assistés obligatoires de la Seine : correspondance, note relative à l'interdiction de l'accès aux voitures de la ligne 113 aux malades des hôpitaux psychiatriques de Ville-Evrard et Maison-Blanche, non accompagnés d'une personne munie d'une autorisation spéciale, extraits du Bulletin municipal, minutes.
Transport des économiquement faibles : correspondance.
Admission par priorité des femmes en état de grossesse apparente et des personnes portant des enfants en bas âge : arrêté préfectoral, extrait de conférence, circulaires, notes (1920-1973).

Direction de l'exploitation commerciale
1R12/41 · Article · 1924-1930
Fait partie de Réseau de surface

Documentation. - Transport des congressistes jusqu' au XIXe Congrès International de Tramways, de Chemins de fer d'intérêt local et de Transports Publics automobiles : rapport du Comité local exécutif, compte-rendu du Comité des dames, programme des visites techniques, programme des réceptions, ordre du jour des séances, programme des messieurs, consignes pour l'organisation du transport, rapport de la troisième Assemblée générale technique de l'UVFTA (Union des Voies Ferrées et des Transports Automobiles) portant sur la technique des prises de courant aériennes pour tramways, communication sur un nouveau type d'aiguillage en essai à la STCRP, compte-rendu des recherches entreprises sur un acier spécial pour rails de tramways résistant à l'usure ondulatoire, rapport sur les moyens propres à assurer la régularité de l'exploitation sur les lignes de tramways, rapport relatif aux traverses en béton armé de système Gaudin, dispositif d'aiguillage électrique pour tramways ou chemins de fer (système breveté Hervé), rapport sur l'aiguillage électrique à système J.V.K., correspondance, notes (1924-1925).

Documentation. - Congrès d'Alger : compte-rendu de la Vème Assemblée générale technique de l'UVFTA, rapport concernant les fraudes de perception sur les voitures de transports en commun et les différents moyens de contrôle pour y remédier, compte-rendu de la Vème Assemblée générale technique tenue à Alger, compte-rendu de la communication sur le nouveau système de perception des places à l'occasion du XXI ème congrès international de Rome, rapports sur le XXème congrès international de Barcelone, minutes, correspondance, croquis (1924-1930).

Direction de l'exploitation commerciale
1R6/123 · Article · 1892-1986
Fait partie de Réseau de surface

"Transport des boîtes-postales : correspondance, circulaire relative à l'exploitation mixte trains-vapeur et omnibus automobiles de la ligne "Paris-Arpajon", minutes, convention relative au service des boîtes mobiles à adapter aux voitures des tramways de la CGO.
Transport des voitures d'enfants dans les voitures desservant les Bois de Boulogne et Vincennes : correspondance, minutes, rapport relatif au transport des voitures pliantes d'enfants, extraits du Petit Journal, avis.
Transport des personnes malades : minutes, correspondance, enquête sur plainte (1892-1980).

Transport des familles nombreuses : correspondance, minutes, rapports, notes de service relatives à la carte nationale de priorité des mères de famille, extraits du Bulletin municipal, extraits de conférences, circulaires, avis, specimen de cartes nationales de priorité pour mères de famille, loi relative à la création de la carte nationale de priorité, décision du Conseil d'Administration du STP relative à l'aménagement des conditions d'accès en première classe pour les femmes enceintes sur les réseaux des transports parisiens (1927-1986).

Direction de l'exploitation commerciale
1R6/124 · Article · 1910-1983
Fait partie de Réseau de surface

Transport des bagages accompagnés : délibération du Conseil général relative au relèvement des tarifs sur la ligne de tramways n°112 "Montfermeil-Le Raincy", circulaires, correspondance, minutes, avis, comptes-rendus du Comité consultatif des Transports en Commun, liste des tarifs pour le transport de bagages sur la ligne 58, rapport relatif à l'admission des voyageurs avec colis à destination ou en provenance des halles, affiches, notes.
Transport des colis non accompagnés : minutes, correspondance, circulaires (1910-1945).

Transport des mutilés de guerre. - Seine-et-Oise, Seine-et-Marne, province et étranger : correspondance, minutes, enquêtes sur plaintes, circulaires relatives à l'admission des différentes catégories de bénéficiaires dans les voitures du réseau, arrêté préfectoral relatif au versement d'indemnités à la CMP pour les cartes de priorité délivrées aux mutilés de guerre du département de la Seine (1923-1965).

Transport des mutilés de guerre de la Seine : correspondance, affiches relatives au renouvellement des cartes de priorité, notes, instructions de la direction relative aux cartes et situations accordant des facilités de circulation, minutes, circulaires, avis, ordres de service, exemplaires de cartes et coupons spécifiques (1917-1983).

Direction de l'exploitation commerciale
11F46 · Article · 1987-1990
Fait partie de Réseau ferré

Contrats, factures, correspondances, conventions, propositions, budgets, index, documentation technique, budgets, analyse de documents, demandes de paiements, dépliants métro, programmes.