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Application des notes générales n° 255 et n° 461 : notes, bulletins de réponse classés par ordre alphabétique.

Modifications des interrupteurs d'urgence, fonctionnement, entretien, incidents, réclamations : plans, correspondances, minutes, articles de journaux, notes, bulletins municipales.

Application aux agents notamment du décret du 9 avril 1940 relative à la "révocation des agents qui s’étaient livrés, au cours ou en dehors de leurs fonctions, à des actes, de quelque nature qu’ils soient, susceptibles de servir la propagande d’un parti dissous ou généralement de nuire aux intérêts de la Défense nationale", du décret du 22 février 1940 relatif à la "radiation par mesure disciplinaire", du décret du 18 novembre 1939 portant sur les" mesures à prendre à l’égard des individus dangereux pour la défense nationale et la sécurité publique" : notes, rapports, correspondance, listes nominatives, tableaux.

Projets, circulaires, correspondances, dossiers de la commission d'étude des conditions de travail, questions syndicales, référendum, études.

diagramme, rapport, calcul, dossier technique pour les compresseurs et conditionnement d'air.

Service approvisionnements, gestion des conditions de travail des agents et ouvriers : notes, rapports, correspondance.

Service approvisionnements, gestion des conditions de travail des agents et ouvriers : notes, rapports, correspondance.

Correspondances.

Fonctionnement du centre : audit global (1999-2006)
Mesure de la production kilométrique : audit (2008).
Gestion des accidents de travail : notes, correspondances (2000).
Conditions de travail des machinistes receveur : étude (1999).
Fonction assurage : audit (1999).

Evolution du métier de machiniste-receveur : bilan des expérimentations, protocole d'accord, compte rendu du comité de pilotage, cahier des charges, rapports de synthèses, étude des conditions de travail, préconisations et étude sur l'évolution du métier.

Service approvisionnements, gestion des conditions de travail des agents et ouvriers : notes, rapports, correspondance.

Direction du Réseau Routier. - Conditions de travail des machinistes : instructions professionnelles à l'usage des receveurs, compte-rendu d'étude des conditions de travail, circulaires, règlement, extraits du Journal Officiel, minutes, notes, notice technique.
Personnel féminin : note générale de la Direction relative au recrutement, circulaire relative à la situation des anciennes receveuses, minutes, correspondance, notes.

comptes rendus d'audience, tracts, correspondance, constat d'accords, préavis de grève.