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Rentabilité ; Gestion.

Schémas, plans.

Comptes rendus, procès verbaux, notes.

Agents mobilisés, STO ou prisonniers de guerre, reconstitution de carrière : dossiers individuels soumis à la Commission Administrative de Reclassement (CAR). Les dossiers suivants concernent les dossiers de séances de la CAR et sont constitués de dossiers de procès verbaux suivis de dossiers individuels d'agents eux-mêmes regroupés par métiers.
Ces dossiers du personnel sont constitués de correspondance, de notes, de listes nominatifs et de formulaires de renseignements.

Instructions n° 312 et n°313.

Règlementation : instructions générales, protocoles d'accord, notes internes, circulaires.
Séances : procès verbaux.

Instructions n° 312 et n°313.

Instructions n°312 et n°313.

Instructions n° 312 et n°313.

Instructions n° 312 et n°313.

Scrutins.

Les dossiers des séances des Commissions comprennent des comptes rendus et palmarès des élèves par promotion, des avis de réception, de classement de fin d'année ainsi que des procès verbaux.

La Commission de l’Informatique a été créée en 1968. La Commission des systèmes d’information (CSI) a vu son rôle précisé dans la note générale 3979 du 20/05/1983 faisant suite à la création de la Direction des Systèmes d’Information et de l’Organisation (DSIO) en 1982.
Elle était en charge de définir la politique de la Régie en matière de système d’information et de veiller à sa mise en œuvre. Dans les faits, la CSI s’est progressivement dénommée COSI et à mis à son ordre du jour les études d’organisation conduites par S.
Le domaine d’intervention a été essentiellement celui des systèmes d’information de gestion dans le cadre des travaux menés par SI (Etudes informatiques) et SE (Organisation et bureautique) en partenariat avec les utilisateurs.
Les membres étaient convoqués à toutes les séances dont la fréquence était mensuelle.

Cinq fonctions avaient été assignées par les textes à la CSI :

• Une fonction stratégique et planificatrice : orientation de la politique de l’entreprise, dans le cadre du schéma directeur et du plan des systèmes d’information. Elle veille à sa mise en œuvre par les différents acteurs de l’entreprise. Sa référence est le Schéma Directeur des systèmes d’Information dont les itérations s’élaborent sous son contrôle.
• Une fonction de coordination dans le lancement et le suivi des objets importants. Elle exerce, d’abord, une fonction stratégique en examinant les schémas directeurs sectoriels, le plan des systèmes d’information et suit certains projets importants. Elle étudie le choix des techniques et les politiques de développement, proposés par les directions réalisatrices.
• Une fonction d’incitation à l’innovation, elle soutien des projets novateurs et encourage des expériences pilotes. Elle stimule le développement d’outils nouveaux et favorisent l’appel à des conseillers extérieurs. Elle promeut une large ouverture dans la préparation des choix.
• Elle assure en outre une fonction intégratrice et de mise en cohérence, nécessaire dans le cadre de la décentralisation. Ace titre, elle veuille à la coordination des projets, à la circulation de l’information, ai transfert des connaissances, à la définition de standards, au partage des ressources communes, etc. Elle suscite certaines réflexions transversales pour faire avancer les questions qui se trouvent à l’interaction des compétences de plusieurs services ou directions et peut demander la réalisation de schémas directeurs sectoriels transversaux (pour une fonction particulière).
• Enfin, elle remplit un rôle d’évaluation et de contrôle dans l’évaluation des expériences pilotes, dans l’application des politiques retenues comme dans le lancement et le suivi des projets importants. Dans cette perspective, elle peut faire exécuter des audits par des experts extérieurs.

De plus, un audit interne au début des années 90 sur les opérations d’investissement a montré que la soumission des études d’opportunité importantes à la COSI était une démarche à proposer en exemple aux responsables des autres disciplines.

La COSI se réunissait, en principe, une fois par mois, selon un calendrier qui alterne des séances régulières, programmées annuellement (programme annuel de la Direction des SI, plans à trois ans, politique de renouvellements, etc. et des réunions organisées en fonction des schémas directeurs ou projets de directions.

Dossiers de procès verbaux : notes de service, tableaux d'analyse, procès verbaux de réunion, notes.

Commission de vérification des comptes, établissement de l'arrêté définitif des comptes : rapport.

Correspondances, compte rendu de visite, étude, extraits du Journal Officiel, correspondance manuscrite, rapports.

Assurances, activité du service du Domaine : rapports, comptes-rendus, correspondance.

Ministère des travaux publics. - Organisation de la RATP, création de la Commission ; Réalisation d'enquêtes économiques : extraits du Journal officiel, rapports, notes, correspondance.

Formation de la Régie, réorganisation économique : textes réglementaires (copies), extraits du Journal officiel.

Service des approvisionnements, présentation des affaires classées de la commission des locaux : notes, comptes rendus, correspondance.

Organisation et fonctionnement : extraits du Journal officiel, rapports, correspondance.

Comptes rendus, schémas directeurs, études, notes.

Accords sociaux ; Mesures salariales.