Affichage de 24339 résultats

Description archivistique
1358 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
9R145 · Article · 1946-1960
Fait partie de Réseau de surface

Autobus, garniture spéciale pour presse étoupe de pompe à eau : notes (1951-1952).

Autobus, glace de pompe à eau en céramique et joints Cyclam : notes (1958-1960).

4 boîtes de vitesses à trains épicycloïdaux SATEMA : correspondance, notes, rapports (1947-1949).

Autobus, montage d’un silencieux ERTE sur l’échappement de la valve de commande de vitesses : notes (1958-1959).

Autobus, boîte de vitesses TN4H Crabot monté avec 8 billes : rapports, notes (1945-1955).

Autobus, batterie TEM au Cadmium Nickel : notes (1946-1949).

Omnibus prototype, capacité de la batterie d’accumulateur : correspondance (1947).

Autobus, recharge automatique des accumulateurs SAFT : notes (1948-1949).

Autobus, batterie Alcabloc sur AGB : rapports, correspondance, notes (1951-1960).

Autobus, batterie Tudor type 6MSAS : note (1953).

Autobus, démarrage des voitures munies de gazogènes avec coupleur 12.24 : notes, correspondance (1942-1947).

Autobus, montage d’un démarreur sur moteur H : notes, rapports (1944).

Autobus, suppression du relais contacteur CGB/13/D pour dynastart DD13 équipant le châssis PN : rapports, notes (1944-1946).

Autobus, coupleurs de batteries Lavalette : correspondance, notes, rapports, bons de commande (1951-1958).

Régie Autonome des Transports Parisiens
Pologne ; Hongrie
7G57 · Article · 1928-1983
Fait partie de Etudes générales

Hongrie. - Budapest, études des transports urbains : revues, articles de presse, fascicule de présentation, photographies, comptes rendus (1957-1979).

Pologne. - Varsovie, études environnementales : notes, articles de presse, compte rendu de symposium international (1928-1983).

Politique sociale et de logements
11D121 · Article · 1982-1995
Fait partie de Direction générale

17 avril - 2 mai 1982, les 35 ans du comité d'entreprise de la RATP (dossier daté du 15 avril 1982 : courte revue de presse et brochure.

1er-9 mai 1982, des avions dans le métro à Gare de Lyon (dossier daté du 26 avril 1982 (classé dans la même pochette que le dossier précédent) : courte revue de presse et brochure.

Juillet 1985, dossier social sur les changements sociaux, la formation ainsi qu'une enquête sur la promotion sociale, et enfin le personnel au sein de l'entreprise.

1987, les revendications et changements sociaux (dossier non daté).

Février 1990, la politique RATP de logements sociaux : 2 photographies d'immeubles.

24 janvier - 8 mars 1992, "La RATP, l'architecture et le logement social", une exposition au Pavillon de l'Arsenal. maquette non datée : note d'information concernant Logis Transports, filiale HLM de la RATP, note d'information sur l'aménagement d'un terrain avenue de Clichy, par la société Logis Transports.

1995, La stratégie de l'emploi à la RATP, la gestion des ressources humaines, la formation, une politique d'insertion active et des statistiques.

L'instance de conciliation à la RATP. maquette non datée.

1J10/9 · Article · 1962-1995
Fait partie de Juridique, Domaine et Patrimoine
  • Politique étrangère : différent opposant la RATP à la société générale de traction et d'exploitation à propos d'une soumission à présenter devant les autorités turques pour la construction d'un chemin de fer métropolitain à Istanbul, consultation, plaquette
  • Sofretu : acquisitions de locaux à usage de bureaux, correspondances - références de la Sofretu par Pays, rapport sur le développement de la société, diverses correspondances pour acquisition - Anciens titres, permis de construire.
  • Politique sociale : foyer des jeunes travailleurs d'Issy les Moulineaux, cession à l'administration des PTT, correspondance, minutes, plans de division de la propriété RATP, plans divers, divisions en lots, cession du foyer : inventaire du matériel et du mobilier laissés par la RATP, état des lieux.
4P12 · Article · 1941-1951
Fait partie de Personnel

Prisonniers de guerre, déportés et réfractaires. - Documents étrangers à la Compagnie, statut définitif: loi du 6 août 1948 ; Reclassement professionnel des prisonniers rapatriés : loi du 30 mai 1942 ; Réemploi des prisonniers de guerre rapatriés : extrait du JO du 21 octobre 1943 ; Réemploi des prisonniers de guerre rapatriés : extrait du JO du 21 octobre 1943 ; Réemploi des prisonniers de guerre rapatriés : loi du 2 février 1942 ; Régime de solde des prisonniers de guerre : décret du 5 février 1944 ; Composition de la commission administrative de reclassement des prisonniers de guerre : arrêté du 7 avril 1944 ; Création des services extérieurs métropolitains du Commissariat aux prisonniers, déportés et réfugiés : décret du 25 août 1944 ; Correspondance des prisonniers de guerre internés en Allemagne : BMO du 10 octobre 1944 ; Réquisition des "maisons de prisonniers" : JO du 10 novembre 1944 ; Création d'un cops d'assimilés spéciaux du rapatriement : ordonnance du 7 décembre 1944 ; Statut des "maisons de prisonniers et du déporté" : JO du 23 décembre 1944 ; Arrêté du comité permanent et commissions de réintégration et de réadaptation : JO du 29 décembre 1944 ; Appel à la générosité publique : arrêté du 12 janvier 1945 ; Accueil des prisonniers de guerre, travailleurs déportés et déportés politiques : BMO du 10 février 1945 ; Attribution d'allocation dite d'accueil: ordonnance du 5 avril 1945 ; Avancement des prisonniers de guerre durant leur captivité : décret du 14 avril 1945 ; Renseignements à donner sur les familles sinistrées se trouvant dans des conditions d'habitation inacceptables : BMO du 12 mai 1945 ; Contrôle médical : ordonnance du 20 avril 1945 ; Situation des prisonniers de guerre, déportés politiques et travailleurs non volontaires rapatriés : ordonnance du 11 mai 1945 ; Aide médicale temporaire : ordonnance du 26 mai 1945 ; Conditions générales dans lesquelles les anciens prisonniers pourront se présenter aux concours d'entrée des différentes études : JO du 11 juin 1945 ; Candidats aux services publics ayant été empêchés d'y accéder : ordonnance du 15 juin 1945 ; Travaux publics, transports et tourisme : JO du 28 mai 1948 (1942-1948). Documents de la Compagnie, situation des agents du réseau de surface en congé de captivité travaillant à l'extérieur : rapport ; Dispositions légales en faveur des prisonniers de guerre libérés ; Souscriptions en faveur de l'aide aux prisonniers de guerre du réseau de surface : notes ; Calculs de la rémunération des agents en congé spécial de disponibilité et des agents en congé de captivité utilisés par la Compagnie : notes ; Indemnités des résidences familiales : lettre du Préfet au directeur de la CMP ; Congé annuel des agents prisonniers de guerre restés à la Compagnie : notes de service ; Situation des agents titulaires de la Compagnie prisonniers de guerre transformés en travailleurs libres : notes de service ; Application de la loi du 28 juin 1943 ; Coordination sur les problèmes soulevés par la fusion entre un centre d'entraide unique de divers organismes existant actuellement au sein de la Compagnie pour s'occuper des intérêts des agents prisonniers de guerre, déportés civils, politiques et astreints au travail forcé en Allemagne ainsi que de leurs familles : lettre du service ; Situation des victimes : note générale ; Accueil dans les gares : avis au personnel ; Application de l'ordonnance du 29 novembre 1944 aux agents réfractaires qui en outre ont acquis des titres dans la résistance : lettre au directeur général (1942-1948).

Protection et hygiène du personnel (ouvriers et employés), règlement d'administration publique en ce qui concerne les mesures particulières de sécurité relatives aux appareils de levage autre que les ascenseurs et monte-charge : décret du 23 août 1947 ; Utilisation du courant électrique dans les chantiers souterrains : décret du 24 juillet 1947 ; Conditions dans lesquelles les douches doivent être mises à disposition du personnel effectuant des travaux salissants et insalubres : arrêté du 30 juillet 1947 ; Surveillance médicale des agents utilisés aux travaux de peinture et de vernissage par pulvérisation : note de la direction de la CMP ; Principes de sécurité pour l'homologation des scies circulaires pour le travail du bois et des matières plastiques : JO du 3 avril 1948 ; Liaisons entre les comités d'hygiène et de sécurité et les comités techniques de sécurité sociale : JO du 17 mars 1948 (1946-1948).

Réintégration d'agents relevés de fonctions, révision de la situation des fonctionnaires ayant fait l'objet de mesures de rigueur pendant l'occupation allemande : BMO du 4 septembre 1944 ; Situation des agents qui ont fait l'objet de mesure de rigueur en raison de leur activité politique, entre le 1er septembre 1939 et le jour de l'occupation : BMO 28 novembre 1944 ; Amnistie : ordonnance du 19 février 1945 ; Réintégration d'agents ayant fait l'objet de mesures d'éviction en application des lois du gouvernement de Vichy : BMO du 26 septembre 1945 ; Paiement des traitements des agents déportés politiques : BMO du 3 décembre 1945 (1944-1946).

Recrutement et affectation des élèves diplômés ; Recrutement, main d'œuvre étrangère : notes générales, extraits de journaux officiels (1941-1949).

Programme de travaux. - Parc olympique national. Conférence du 14 octobre 1943 au commissariat général des sports. Autoroutes et gares routières. Exploitation de la Compagnie : notes, extrait du BMO de la Ville de Paris, avant-projet correspondance, plans (1941-1945).

Radiations : bulletins vierges de sortie soumis à l'agent lorsqu'il cesse son service ; Résiliation du contrat de travail : JO du 27 septembre 1946 ; Création d'un nouveau modèle de lettre de sortie : note aux directions 303 ; Licenciement des fonctionnaires recrutés abusivement depuis le 1er septembre 1939 : JO du 16 novembre 1947 ; Instructions concernant la mise en disponibilité ou la démission des agents : BMO du 24 juillet 1948 (1943-1948).

Avances, prêts, secours, demandes d'allocations de secours en compensation de primes perdues à la suite d'une blessure en service : note ; Demandes d'allocation de secours : notes aux directions n° 139 ; Avancements de caisse : note de service ; Avances de caisse accordées jusqu'à concurrence de 20000 francs : note générale n° 209 ; Avances de caisse accordées jusqu'à concurrence de 50000 francs : note aux directions n° 317 (1942-1950).

Personnel temporaire, versement d’indemnités de licenciement : extrait du BMO du 16 juillet 1947 ; agents retraités et maintenus à titre temporaire : extrait du BMO du 3 décembre 1947 (1947-1948).

Matériel roulant, rétrocession au département de la Seine de véhicules du réseau de surface anciennement réquisitionnés : rapport remise en état et entretien de voitures anciennement réquisitionnées : mémento ; Situation du matériel roulant au 13 mars 1942 : notes ; Historique du parc en 1939-1940, répartition du parc départemental ; Situation des véhicules réquisitionnés en septembre 1939 : rapport du service de coordination relatif à la situation du matériel roulant au 1er avril 1942 ; Autorisations de circuler pour les voitures de tourisme : note du 20 mai 1942 ; Situation du parc de matériel roulant du réseau de surface au 1er juin 1942 ; Prix de revient des modes de traction : tableau ; Réduction éventuelle du parc de véhicules de service de la Compagnie : rapport,; extrait du compte-rendu de la réunion avec les autorités allemandes en date du 5 avril 1943 ; études critique comparative des principales dispositions possibles des carrosseries d'omnibus : notes ; Utilisation des voitures de service : note aux directeurs n° 15 ; (1942-1949).

Incidents divers, consignes relative au service des agents de la permanence de bastille ; Aide apportée à la SNCF et la CMP en cas d'accidents graves ou d'incidents importants : circulaire ; Organisation de l'instruction des gradés et agents de l'équipe de relevage et à l'entretien du matériel de relevage : consignes ; Organisation et au fonctionnement de l'équipe de 1er secours du site : consignes relatives ; Utilisation éventuelle du réseau de surface pour porter secours aux réseaux souterrains en cas d'incident : notes ; Elargissement du comité social d'entreprise : rapport ; Effectif à la date du 14 juillet 1943 : tableau ; Signalements des incidents at accidents sur le réseau routier : notes, tableau synoptique (1939-1948).

Honorariat, règlement général du personnel ouvrier : BMO du 9 novembre 1946 (1946).

Gratifications, renouvellement de gratifications annuelles et viagères accordées aux titulaires des anciennes distinctions honorifiques supprimées par le décret du 7 juin 1945 : BMO du 24 décembre 1946 ; Projets d'amélioration aux installations aux matériels, à l'exploitation ou à l'administration, présentés par le personnel : note aux directions n° 386 ; Barème pour actes d'initiatives et de découvertes (1946-1951).

Echanges de personnel, utilisation des agents de surface dans les services du réseau souterrain pendant l'année 1942 ; Prix de revient horaire d'un surveillant de contrôle ; Examen de cas licenciés par les réseaux métropolitains ; Situation au 11 mai 1942 de l'utilisation du personnel en excédent du réseau de surface par les réseaux métropolitains ; Etat de mutation ; instruction réglant l'administration des agents titulaires du réseau de surface utilisés sur les réseaux métropolitains en 1942 ; Réglementation financière des dépenses de ces agents : notes, bulletins vierges, correspondance (1942-1950).

Formation préliminaire : JO du 26 juin 1946 relatif à la formation préliminaire obligatoire des jeunes gens de la classe, décret du 5 septembre 1946 relatif à la formation préliminaire des français des classes (1945-1947).

Direction du Personnel
Politique des achats à la RATP.
14R210 · Article · 1996 - 2004
Fait partie de Réseau de surface

Notes, instructions générales, correspondance, support de présentation, relevé de décisions, compte-rendu du point de la Direction générale.

Régie Autonome des Transports Parisiens
Politique anti-graffiti
12D269 · Article · 1991-1992
Fait partie de Direction générale

Politique anti-graffiti, recherche d’un programme d’actions anti-graffiti expérimental sur les matériels roulants RER ainsi que dans les stations et gares : articles de presse, notes, correspondance.
[février 1991 – 24 janvier 1992]

Régie Autonome des Transports Parisiens
Polices souscrites
5J123 · Article · 1919-1933
Fait partie de Juridique, Domaine et Patrimoine

Polices souscrites par les anciennes compagnies de transport et transférées à la Société des Transports en Commun de la Région Parisienne (STCRP) : rapports, contrats, avenants, notes, correspondance.