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Description archivistique
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Porte de la Villette
1J1/21 · Article · 1961-1973
Fait partie de Juridique, Domaine et Patrimoine

Porte de la Villette :

  • Titres d'acquisition : ordonnance d'expropriation.
  • Dossier d'acquisition en deux parties : phase préliminaire, administrative, de transfert de propriété, de la fixation des indemnités, procédure, correspondances.
  • Occupation de la partie ancienne du terrain par Sté SCEPER, installation de deux contracteurs d'alimentation servitudes grevant la parcelle, démolition des bâtiments
  • Dossier financier : bulletin de réception, état perpétuel, frais d'expropriation, honoraires, autorisations d'engagement et demande de crédit
1J1/20 · Article · 1895-1982
Fait partie de Juridique, Domaine et Patrimoine

Porte de la Chapelle :

  • Correspondances : autorisation d'occupation SNCF/RATP, démolition de mur.
  • Dossier de décentralisation industrielle : construction du poste de traction mono groupe de Porte de la Chapelle.

Porte de Saint Ouen :

  • Titre d'acquisition : Consorts MILINAIRE/RATP.
  • Dossier de cession partielle pour cause d'alignement : acte et correspondances.
  • Dossier financier : état perpétuel, autorisation d'engagement, expropriation, frais.
  • Correspondances : construction de la sous station, acquisitions, préfecture, commission d'évaluation, notes.

Porte de Versailles :

  • Titre d'acquisition : titres anciens, HAMEAU et VICTOR/CMP, plans, correspondances.
  • Mitoyennetés : BOUZARD, avec 33 rue du hameau, correspondances.
10F434 · Pièce · 1908
Fait partie de Réseau ferré

Société Lorraine, porte de bout de caisse de voiture de remorque : plan en élévation de la vue intérieure (1/5e) avec coupes par A B., C. D. et E. F. (grandeur d'exécution) (2 mai 1908).

Société Lorraine