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Description archivistique
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9Fi52 · s.d.
Fait partie de Documents figurés

Plans des stations : Arts et Métiers - Auteuil - Bagnolet - Bastille - Batignolles - Billancourt - Blomet - Boulogne - Boetie - Champs Elysées - Meslay - Clichy - Courcelles - Petits champs - Lepelletier - Denain - rue des Ecoles - Claude Bernard - Haussmann - Hainaut - Ivry - Chapelle - Montholon - Louvre - Mademoiselle - Magenta - Médicis - Ménilmontant - Monceau - Montmartre - Palais royal - Belleville - Annonciation - Port Royal - Point du Jour - Romainville. Plan élaboré par la Compagnie générale des omnibus (CGO).

Registre de 1875 à 1914.
6P11 · Article · 1875 - 1914
Fait partie de Personnel

Registre concernant les anciens agents de la Compagnie des tramways nord de Paris.

4P6 · Article · 1939-1948
Fait partie de Personnel

Etat nominatif des agents du réseau de surface mobilisés et décédés au cours de la guerre, répertoire des agents morts pour la France et présumés disparus, répertoire des victimes civiles de la guerre, registre des militaires détachés à l'Atelier Central, registre des sommes touchées par les agents en Congés de captivité pour les dépôts de Bagnolet, de Charlesbourg, de Clichy et de Gonesse, registre pour les mobilisés en usine aux dépôts de Croix Nivert, deMalakoff, de Montsouris, du Point du Jour, éphéméride le la permanence générale du 3 mai 1940 au 10 août 1940 répertoire des agents de surface "affectés spécial à l'exploitation", répertoire des agents rappelés en 1947 et 1948, registre des mobilisés en 1939 et 1940 en usine et percevant un salaire supérieur.

Direction du Personnel
Régime fiscal
2E4 · Article · 1950-1958
Fait partie de Finances et comptabilité

Régime fiscal sur l'indemnité au décès, application : notes de convention, notes de décrets, extrait du journal officiel du 15 février 1957, notes d'études (1950-1958).

1R10/36 · Article · 1921-1965
Fait partie de Réseau de surface

Application du régime des retraites : loi relative aux pensions civiles et militaires, règlement des retraites, circulaires, instructions, minutes, correspondance, notes, extraits du Journal Officiel (1921-1953).

Écoles de conduite de la Direction du Réseau Routier. - Attribution et retrait des autorisations de permis de conduire en école pour les receveurs : certificat d'aptitude, minutes, correspondance.
Attribution du permis spécial trolleybus et omnibus : extraits du Journal Officiel, rapport d'application du décret et de l'arrêté du ministre des Travaux publics, proposition de loi concernant les retraits de permis de conduire, minutes, correspondance, notes (1923-1965).

Direction de l'exploitation commerciale