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Accidents survenus sur les réseaux, procès intentés par la RATP contre tiers : fiches.

Cette sous-série thématique 6J- Accidents Tiers concerne les procès intentés par des tiers contre la RATP suite un accident survenus dans les réseaux (routier et ferré).
Les articles 6J1 à 6J26 contiennent les dossiers individuels eux-mêmes constitués des pièces suivantes : fiches de renseignements, rapports de médecin, certificats médicaux, rapports d'accident, radios médicaux, procès-verbaux, correspondance, arrêts, fiches d'attestation de règlements financiers, conventions, articles de presses, quittances, états des frais, croquis de l'accident, notes, photographies, dossiers de procédure, notes, règlements, enquête, dossier sécurité sociale, correspondances diverses, instruction, pièces médicales.
Les articles 6J27 et 6J28 concernent les attentats survenus en 1995 et 1996 sur la ligne B du RER. Ils regroupent des articles de presse qui permettent de mesurer les conséquences de ces événements.