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Notes.

Rapport sur les caractéristiques de l'exploitation du réseau de surface depuis 1921, rapport sur les transport en commun parisien, correspondance, feuille de calcul, note sur les améliorations apportées par la STCRP à l'exploitation du réseau de surface et au matériel utilisé.

Mon territoire c'est ma ville

Listes, études, graphiques, dossier cout d'activité, tableau d'exercices, plan des comptes, tableau imputations, correspondances, études, ajustements, comptes rendus, rapports, PV.

Direction du Réseau Routier. - Restructuration du réseau urbain d'autobus : propositions pour améliorer la circulation des autobus dans le quartier de la mairie du XVIIIème arrondissement, résultats statistiques, minutes, correspondance.

Direction du Réseau Routier : plans des transports en commun dans Paris, brochure sur l'expérience des lignes pilotes, rapport sur les effets de la congestion sur les transports par autobus en région parisienne, étude descriptive de la concurrence entre les lignes d'autobus et métro sur le réseau d'autobus de Paris, compte-rendu de mise en service de la ligne C du RER et impact sur le réseau bus, étude de la Direction des Etudes générales sur une rocade à la ceinture de Paris, rapport sur la population et les emplois desservis par le réseau bus dans Paris, rapport d'étude du Marketing Research Service (MRS) sur les lignes pilotes.

Direction du Réseau Routier. - Restructuration du réseau autobus pour la ville nouvelle de Marne-la-Vallée : planches, plan de situation, compte-rendu de réunion.

Réaménagement de la zone de l'ex-chaufferie, création d'une aire de travail et d'une chaufferie gaz, aménagement d'une fosse pour le nettoyage des dessous de caisse : plans, coupes, fiche de lancement, photographies.

Direction du Réseau Routier. - Restructuration banlieue : premières propositions, rapport principal et annexes d'améliorations du Département du Val de Marne et de la RATP pour l'amélioration de la desserte du secteur Créteil-Villeneuve-Saint-Georges, comptes-rendus de réunions du Conseil Général du Val-d'Oise à Cergy-Pontoise, compte-rendu de réunion sur les études sectorielles Champigny-Boissy et plateau de Brie, minutes, correspondance.

Restructuration (1982-1984) : études, rapport de la SOFRETU, rapport de la CMM, inventaires ; Visite à Madrid (1985) : compte-rendu de mission, documentation scientifique.

Ordres généraux, procès verbaux.

2E67 Loi du 17 juillet 1940 sur l'accès aux emplois dans les administrations publiques, réglementation : extrait du journal officiel du 18 juillet 1940, loi de l'Etat français sur l'accès aux emplois dans les administrations publiques du 17 juillet 1940, extrait du journal officiel du 1er septembre 1940, loi de l'Etat français du 30 août 1940 portant extension aux agents et employés des départements et des communes des dispositions de la loi du 17 juillet 1940, extrait du journal officiel du 19 septembre 1940, loi de l'Etat français relative à la situation des personnels auxiliaires temporaires de bureau ou de service des administrations et établissements publics de l'Etat du 19 septembre 1940, extrait du journal officiel du 17 novembre 1940, circulaire de l'Etat français du 16 novembre 1940 relative à l'application de la loi du 17 juillet 1940, fiche de renvoi, extrait du journal officiel du 02 juin 1941, loi de l'Etat français n° 1501 relative à l'accès aux emplois dans les administrations publiques (1940-1941).

Il ressort de tout ceci que "nul ne peut être employé dans les administrations de l'Etat, des départements, communes et établissements publics, s'il ne possède la nationalité Française à titre originaire comme étant né de père français", avec des exceptions pour les combattants de 1914-1918 et 1939-1940.

2E68 Accès aux emplois dans les administrations publiques pour les personnes non nées de père français, restriction : notes de la préfecture de la Seine (1940-1942).

2E69 Accès aux emplois dans les administrations publiques pour les personnes non nées de père français, restriction : notes de service de la Compagnie de Chemin de fer Métropolitain de Paris, notes aux services de la Compagnie de Chemin de fer Métropolitain de Paris, note d'avis au personnel de la Société des Transports en Commun de la Région Parisienne, notes d'informations de la Société des Transports en Commun de la Région Parisienne (1940).

Il en ressort que "tous les agents permanents et temporaires supplémentaires devront souscrire une déclaration au sujet de leur origine française".

2E70 Accès aux emplois dans les administrations publiques : fiches-déclarations nominatives des agents de CHE à TRO pour la Compagnie de Chemin de fer Métropolitain de Paris, tableaux-listes nominatives de déclarations non produites de AUG à VAT (1940).

2E71 Loi du 17 juillet 1940 relevant les agents civils ou militaires magistrats de l'Etat de leurs fonctions, application : extrait du journal officiel du 18 juillet 1940, loi de l'Etat français relevant de leurs fonctions magistrats fonctionnaires agents civils ou militaires de l'Etat le 17 juillet 1940, extrait du journal officiel du 1er septembre 1940, loi de l'Etat français du 30 août 1940 portant extension aux agents et employés des départements et des communes des dispositions de la loi du 17 juillet 1940, extrait du journal officiel du 19 septembre 1940, décret de l'Etat français du 18 septembre 1940 portant sur l'indemnisation des agents relevés de leurs fonctions, extrait du journal officiel du 04 novembre 1940, décret de l'Etat français du 02 novembre 1940 portant sur les employés et agents des départements et communes relevés de leurs fonctions, extrait du journal officiel du 21 novembre 1940, loi de l'Etat français du 20 novembre 1940 prorogeant la loi du 30 août 1940, extrait du journal officiel du 04 décembre 1940, loi de l'Etat français du 29 novembre 1940 étendant aux auxiliaires temporaires de bureau et de service des administrations et établissements publics de l'Etat les dispositions de la loi du 17 juillet 1940, extrait du journal officiel du 06 février 1941, décret de l'Etat français du 02 février 1941 complétant le décret du 02 novembre 1940, extrait du journal officiel du 15 février 1941, décret de l'Etat français du 24 janvier 1941 portant modification du décret du 18 septembre 1940, extrait du journal officiel du 31 mars 1941, loi de l'Etat français du 29 mars 1941 tendant à proroger jusqu'au 30 septembre 1941 les dispositions de la loi du 17 juillet 1940, fiches de renvoi, ordonnance du général Giraud (France libre) du 18 avril 1943 portant abrogation des lois des 17 juillet et 27 septembre 1940 (1940-1941).

2E72 Loi du 17 juillet 1940 relevant les agents civils ou militaires magistrats de l'Etat de leurs fonctions, application : notes de la préfecture de la Seine (1940-1942).

Restauration du Mercure attachant ses talonnières de J-B PIGALLEPigalle. - La Fonderie de Coubertin, contribution par la RATP : vœux et carte de vœux du 8 janvier 1991 à la Pyramide du Louvre, croquis du logo, cartes postales petit et grand format du Mercure, notice biographique sur J-B PIGALLE, notes.
[11 novembre 1990 – 3 décembre 1990]

Cas particuliers, réparation : notes sur l'agent POU., notes sur l'agent BIR., notes sur l'agent JOS., notes sur l'agent QUE. (1940-1948).

Restaurant d'entreprise des Grands Augustins, présentation d'un panneau décoratif en tôle émaillée "Oves Lovés" : photographies en couleur, lettre et présentation de la fabrication.
[mars 1983]

Cartographie des responsabilités des équipes d'exploitation.

Service des approvisionnements, gestion administrative et des conditions de travail du service : notes, rapports, programme, bordereaux de pointage, annuaire du personnel, statuts, primes, examens, correspondance.

Alarme sociale : notes d'information, constats de désaccords, comptes rendus d'audience, préavis de grève, correspondance.

Accidents du travail : enquête, statistiques.

Formation : plans de formation (2004-2005).
Accident et incident graves : compte-rendu (1992-1996).

Postes de redressement : marchés.