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2010-2011
16D44 · Article · 2010-2011
Fait partie de Direction générale

Département Maîtrise d'Ouvrage du Transport (MOT), délégations de pouvoirs : notes internes, extraits du Bulletin officiel, correspondance.
2010-2013
16D55 · Article · 2010-2013
Fait partie de Direction générale

Département Services et Espaces Multimodaux (SEM), délégations de pouvoirs : notes internes, extraits du Bulletin officiel, correspondance.
2011
1A65/1-6 · Sous-groupe d'articles · 2011
Fait partie de Conseil d'administration

28/01/2011 (1ère partie)

28/01/2011 (2ème partie)

11/03/2011

27/05/2011 et 01/07/2011

31/08/2011 et 14/11/2011

02/12/2011
2011-2012
16D28 · Article · 2011-2012
Fait partie de Direction générale

Département des Espaces et du Patrimoine (ESP), délégations de pouvoirs : notes internes, extraits du Bulletin officiel, correspondance.
2011-2014
16D58 · Article · 2011-2014
Fait partie de Direction générale

Département Systèmes d'Information et de télécommunication (SIT), délégations de pouvoirs : notes internes, extraits du Bulletin officiel, correspondance.
2012
1A66/1-5 · Sous-groupe d'articles · 2012
Fait partie de Conseil d'administration

17/02/2012 et 14/03/2012 (1ère partie)

13/04/20102 (2ème partie) et 11/05/2012 et 11/06/2012 (CA exceptionnel)

29/06/2012

31/08/2012 et 19/10/2012

07/12/2012
2012-2013
16D20 · Article · 2012-2013
Fait partie de Direction générale

Délégations de pouvoirs : notes internes, extraits du Bulletin officiel, correspondance.
2012-2013
16D48 · Article · 2012-2013
Fait partie de Direction générale

Département Matériel Roulant Ferroviaire (MRF), délégations de pouvoirs : notes internes, extraits du Bulletin officiel, correspondance.
2012-2013
16D39 · Article · 2012-2013
Fait partie de Direction générale

Département Maîtrise d'ouvrage des projets (MOP), délégations de pouvoirs : notes internes, extraits du Bulletin officiel, correspondance.
2012-2013
16D59 · Article · 2012-2013
Fait partie de Direction générale

Département Valorisation immobilière, achats et logistique (VAL), délégations de pouvoirs : notes internes, extraits du Bulletin officiel, correspondance.
2013
1A67/1-5 · Sous-groupe d'articles · 2013
Fait partie de Conseil d'administration

01/02/2013 et 29/03/2013 (1ère partie)

29/03/2013 (2ème partie) et 24/05/2013

28/05/2013 et séminaire du 11/07/2013

30/08/2013 et 29/11/2013 (1ère partie)

29/11/2013 (2ème partie)
2013-2014
16D38 · Article · 2013-2014
Fait partie de Direction générale

Département Maintenance des Équipements et systèmes des Espaces (M2E), délégations de pouvoirs : notes internes, extraits du Bulletin officiel, correspondance.
2013-2014
16D60 · Article · 2013-2014
Fait partie de Direction générale

Département Valorisation immobilière, achats et logistique (VAL), délégations de pouvoirs : notes internes, extraits du Bulletin officiel, correspondance.
2013-2015
16D46 · Article · 2013-2015
Fait partie de Direction générale

Département Matériel roulant Bus (MRB), délégations de pouvoirs : notes internes, extraits du Bulletin officiel, correspondance.
2013-2015
16D35 · Article · 2013-2015
Fait partie de Direction générale

Département Ingénierie (ING), délégations de pouvoirs : notes internes, extraits du Bulletin officiel, correspondance.
2013-2015
16D56 · Article · 2013-2015
Fait partie de Direction générale

Département Services et Espaces Multimodaux (SEM), délégations de pouvoirs : notes internes, extraits du Bulletin officiel, correspondance.
2014
1A68/1-6 · Sous-groupe d'articles · 2014
Fait partie de Conseil d'administration

31/01/2014 et 14/03/2014

14/03/2014 (2ème partie) et 22/05/2014

27/06/2014 et du 23/07/2014

22/08/2014 et séminaire des 6-7/10/2014

17/10/2014

28/11/2014
2014
16D40 · Article · 2014
Fait partie de Direction générale

Département Maîtrise d'ouvrage des projets (MOP), délégations de pouvoirs : notes internes, extraits du Bulletin officiel, correspondance.
2014-2015
16D32 · Article · 2014-2015
Fait partie de Direction générale

Département Gestion et Innovation Sociales (GIS), délégations de pouvoirs : notes internes, extraits du Bulletin officiel, correspondance.
2014-2015
16D51 · Article · 2014-2015
Fait partie de Direction générale

Département Métro, Transports et Services (MTS), délégations de pouvoirs : notes internes, extraits du Bulletin officiel, correspondance.
2014-2015
16D49 · Article · 2014-2015
Fait partie de Direction générale

Département Matériel Roulant Ferroviaire (MRF), délégations de pouvoirs : notes internes, extraits du Bulletin officiel, correspondance.
2014-2015
16D21 · Article · 2014-2015
Fait partie de Direction générale

Délégations de pouvoirs : notes internes, extraits du Bulletin officiel, correspondance.
2014-2015
16D41 · Article · 2014-2015
Fait partie de Direction générale

Département Maîtrise d'ouvrage des projets (MOP), délégations de pouvoirs : notes internes, extraits du Bulletin officiel, correspondance.
2015
1A69/1-6 · Sous-groupe d'articles · 2015
Fait partie de Conseil d'administration

30/01/2015

13/05/2015

29/05/2015 et séance extraordinaire du 04/05/2015

26/05/2015 et séance extraordinaire du 08/06/2015

27/08/2015 et 09/11/2015

27/11/2015 et séance extraordinaire du 30/10/2015
2015
16D42 · Article · 2015
Fait partie de Direction générale

Département Maîtrise d'ouvrage des projets (MOP), délégations de pouvoirs : notes internes, extraits du Bulletin officiel, correspondance.