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Cette sous-série de 20 boites Cauchard présente les prises de décision réalisés par le Comité exécutif (COMEX) de la RATP entre 1991 et 2009. Ces prises de décision concernent généralement la gestion d'un ou plusieurs départements

Comité exécutif, prises de décisions ; questions parlementaires ; dossiers de réunions : programmes des points, calendriers, ordres du jour, notes, correspondance.

Sous-série de 60 boîtes Cauchard composée des versements réalisés par la Délégation des Service de la Direction générale, concernant les prises de décisions officielles de délégation de signature et de pouvoir avec parution au bulletin et journal officiels.

Sous-série thématique comprenant les versements de services de la Direction générale de la RATP, tels que le Comité exécutif ou encore la Mission Audit interne.
Cette sous-série permet de comprendre l'organisation générale de la direction de la RATP ainsi que les décisions de gouvernance prises.
La sous-série traite notamment de la gestion des anciennes compagnies de transport dont la RATP est l’héritière, l'administration générale de l'entreprise, les missions effectuées à l’étranger par le biais de la SOFRETU, les textes de lois, la relation à la presse, la gestion des marchés et contrats ainsi que les documents originaux engageants la responsabilités de l’entreprise à un moment donné (5D).

La série cotée 4D, comprenant 70 articles, rassemble les dossiers constitués lors de l'inscription à l'ordre du jour du Conseil d’Administration (CA) des projets de marchés et contrats et des projets de travaux et achats de fourniture soumis à l’approbation du Conseil.
Chaque dossier est classé à la date de la séance du Conseil, il comprend une documentation "projet de marché" comprenant parfois des plans, des extraits de procès-verbaux de commission et du Conseil ainsi que la délibération finale et la notice justificative de la décision.
L'ensemble de ces documents se retrouve dans le classement thématique de la série 1A.