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Archives historiques du Groupe RATP
Fonctionnement des transports parisiens
Liste inventaire
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Direction générale
Fonctionnement des transports parisiens
Identifiant
Titre
Niveau de description
Date
Document numérique
1D103-108
Projets de lois
Groupe d'articles
1945-1963
Ajouter
1D105
Proposition de loi
Article
1946
Ajouter
1D115
Commissions des transports
Article
1948-1950
Ajouter
1D117
Organisation réglementaire et administrative de la RATP
Article
1956-1958
Ajouter
1D122
Enquêtes économiques et financières
Article
1956-1975
Ajouter
1D125
Loi de finance 1960
Article
1960-1965
Ajouter
1D126
Assainissement financier et conventions syndicales
Article
1950-1962
Ajouter
1D132
Décrets, conventions et cahiers des charges
Article
1930-1940
Ajouter
1D135
Création de la RATP
Article
1948
Ajouter
1D14
Marchés des omnibus et de matériel (bandages, pneumatiques, batteries) de la STCRP
Article
1921 - 1947
Ajouter
1D18
Dommages de guerres sur les réseaux ferrés
Article
1939 - 1957
Ajouter
1D23
Réorganisation des transports parisiens
Article
1941 - 1945
Ajouter
1D26
Année 1921
Article
1921
Ajouter
1D32
Année 1927
Article
1927
Ajouter
1D35
Année 1930
Article
1930
Ajouter
1D38
Année 1933
Article
1933
Ajouter
1D44
Année 1939
Article
1939
Ajouter
1D49
Réseau de tramways et d'omnibus automobiles de la région parisienne
Article
1919-1927
Ajouter
1D65-67
Status des personnels des différentes compagnies de transports parisiens
Groupe d'articles
1920 - 1932
Ajouter
1D65
Société Nord-Sud et STCRP
Article
1920-1928
Ajouter
1D66
Société des Transports en Commun de la Région Parisienne
Article
1924-1927
Ajouter
1D73
Accords et convetions CMP/ Société Nord-Sud
Article
1927-1932
Ajouter
1D76-79
Conventions et loi du 1er décembre 1941 et conséquences
Groupe d'articles
1941-1942
Ajouter
1D76
Textes définitifs des conventions du 01.12.1941
Article
1941
Ajouter
1D95
Economies réalisées par la Compagnie du chemin de fer métropolitain de Paris de 1938 à 1949
Article
1949
Ajouter
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