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Archives historiques du Groupe RATP
Réseau de surface
Liste inventaire
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Identifiant
Titre
Niveau de description
Date
Document numérique
14R196
Réalisation du contrat de performance pour le réseau routier.
Article
1989 - 1991
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14R200-211
Comptabilité
Sous-groupe d'articles
1984-2004
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14R202
Budgets initiaux, définitifs et suivis du département MRB.
Article
1992 - 1993
Ajouter
14R206
Contrôle de la cours des comptes.
Article
1992 - 2001
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14R207
Suivi de la comptabilité des centres bus Pavillons sous bois, Pleyel, Croix-Nivert, Aubervilliers, Montrouge, Thiais, Lilas, Charlebourg, Fontenay aux roses, Saint Maur, Nanterre.
Article
1994
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14R208
Suivi de la comptabilité des centres bus d'Asnières, Créteil, Lebrun, Flandre, Gonesse, Ivry, Point du Jour, Malakoff, Lagny, Maltournée.
Article
1994
Ajouter
14R209
Suivi de la comptabilité des ateliers de Championnet, de l'Unité technique Bastille, de la direction de département, du contrôle de gestion, des unités politique sociale et potentiel humain, ingénierie des moyens de productions, dépôt Michelet, Marchés bus logistique, technique, décentralisation, coordination et GS-études, essais et réception.
Article
1994
Ajouter
14R210
Politique des achats à la RATP.
Article
1996 - 2004
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14R212-275
Ressources humaines
Sous-groupe d'articles
1938-2018
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14R213
Comité régie d'entreprise.
Article
2013 - 2014
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14R219
Élections des délégués du personnel et CDEP de 2004.
Article
2004
Ajouter
14R221
Séances du CDEP du 15 octobre 2009, 19 novembre 2009.
Article
2009
Ajouter
14R224
Séance du CDEP du 19 juin 2014, 24 juillet 2014, 18 septembre 2014.
Article
2014
Ajouter
14R228
Élections des délégués du personnel et du CDEP de 2014.
Article
2014
Ajouter
14R236
Séance du CDEP du 19 mai 2016, 20 octobre 2016.
Article
2016
Ajouter
14R237
Séance du CDEP du 17 novembre 2016, 15 décembre 2016, 19 janvier 2017, 16 février 2017.
Article
2016 - 2017
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14R239
Séance du CDEP du 18 mai 2017, 15 juin 2017, 20 juillet 2017, 29 septembre 2017.
Article
2017
Ajouter
14R244
Séance du CHSCT des 5 décembre 2005, 20 mars 2006, 27 avril 2006, 10 mai 2006, 29 mai 2006, 12 juin 2006, 13 juin 2006, 21 juin 2006.
Article
2005 - 2006
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14R245
Désignation des membres du CHSCT.
Article
2009
Ajouter
14R248
Comité d'entreprise et comités professionnels.
Article
1947 - 1988
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14R251
Comité professionnel n°4.
Article
1983 - 1988
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14R254
Comité professionnel numéro 6.
Article
1974 - 1978
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14R255
Bilan sociaux.
Article
1997 - 2009
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14R256
Bilan sociaux.
Article
2011 - 2013
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14R258
Projet d'amélioration transmis par la voie hiérarchique.
Article
1963 - 1985
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