Réseau de surface

Liste inventaire
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Identifiant Trier par ordre croissant Titre Niveau de description Date Document numérique
2R475 Ligne T Article 1911-1914
2R476 Ligne U Article 1911-1914
2R480 Ligne Z Article 1911-1914
13R374 Ligne 12 Article 1916 - 1921
13R377 Ligne 15 Article 1916 - 1921
13R381 Ligne 19 Article 1916 - 1921
1R2/2 Circulation dans les établissements de la régie et organisation du département bus Article 1921-1976
1R2/32-1R2/38 Congrès internationaux liés à l'évolution des autobus Sous-groupe d'articles 1953-1989
15R3 Renault PN (Paris) Sous-groupe d'articles 1925 - 1935
15R4 Panhard Zuroc Sous-groupe d'articles 1930-1935
15R7 Panhard K63 Sous-groupe d'articles 1930 - 1940
15R9 RTE 46 (Prototype) Sous-groupe d'articles 1935-1940
1R10/4 Personnel administratif et comptables adjoint Article 1923-1952
1R10/5 Chef machiniste et régulateur et contrôleurs Article 1862-1977
1R10/6-1R10/7 Conditions de travail des machinistes et personnel féminin Sous-groupe d'articles 1923-1977
1R10/8 Utilisation d'agents dans l'exercice de la fonction publique Article 1922-1961
1R10/12 Situation militaire des agents et accord d'une prime de rendement aux agents Article 1924-1956
1R10/20-1R10/28 Demandes du personnel et réclamations des Syndicats Sous-groupe d'articles 1937-1984
1R10/31 Application du régime des malades et des blessés Article 1921-1972
1R10/46 Formation du personnel Article 1977-1987
1R10/48 Recrutements, sanctions, évaluations et primes Article 1921-1932
1R10/50 Attribution de la prime d'accident et primes accordées pour la perception du prix des places Article 1921-1934
1R10/67 Ordre d'escale destinés au personnel des bateaux parisiens, transport du personnel mutilé accompagné d'enfants en bas âge et primes Article 1883-1934
1R10/69-1R10/71 Constatation et répression des grèves dans les dépôts Sous-groupe d'articles 1949-1994
1R10/84 Demandes du personnel et réclamations des Syndicats Article 1990-1994