Personnel

Liste inventaire
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Identifiant Trier par ordre croissant Titre Niveau de description Date Document numérique
2P36 Commissions de 1958 à 1960 Article 1958-1960
2P41 Application de l'instruction n°312 Article 1962-1969
2P43 Commission siégeant en 1961 Article 1961-1962
2P45 Commissions siégeant de mai à juin 1962 Article 1962
2P47 Commision du 25 juin 1963 ; Commission d'appel Article 1963-1964
2P51 Commission d'appel de 1969 à 1971 Article 1969-1971
2P53 Commission d'appel Article 1963-1969
2P56 Cours spéciaux suite aux événements de guerre et à la révision de situation Article 1947-1967
2P57 Postes réservés aux prisonnsiers non encore rentrés Article 1945-1962
2P58 Agents rappelés ou maintenus sous les drapeaux en raison des événements d'Afrique du Nord et révision de situation Article 1957
2P59 Organisation générale de la Défense Article 1966-1976
2P61 Lois militaires Article 1924-1935
2P63 Repliement (Exode) ; agents ayant abandonné leur poste Article 1940-1941
2P65 Prisonniers de guerre Article 1940-1942
2P66 Main d'oeuvre française utilisée par l'Allemagne Article 1943-1944
2P70 Atelier central Article 1939-1940
2P71 Sanctions pour la période de guerre Article 1940-1945
2P72 Condamnations pour motifs politiques, arrestations, révocations Article 1940-1944
2P73 Sanctions durant la période de Guerre Article 1942-1944
2P77 Défense passive ; dommages de Guerre Article 1940-1950
2P80 Epuration administrative ; réparation de préjudices de carrière Article 1946-1966
2P83 Législation de 1981-1983 Article 1981-1983
2P85 Réparation des préjudices de carrière ; commission paritaire de reclassement Article 1951-1963
2P86-88 Réintégrations Sous-groupe d'articles 1944-1954
2P86 Réfractaires, déportés, évadés Article 1944-1954