Direction de l'exploitation commerciale, organisation générale

Liste inventaire
Return to archival description
Identifiant Trier par ordre croissant Titre Niveau de description Date Document numérique
1R9/1-1R9/8 Contentieux-Accidents Groupe d'articles 1896-1993
1R15 Mutation agents Article 1935-1999
1R18/1 à 1R18/6 Minutiers d'inscription d'accidents Groupe d'articles 1945-1979
1R1/3 Organisation des transports en commun de la région parisienne Article 1947-1948
1R1/5 Droits de régie et de timbres Article 1845-1975
1R1/6 Direction générale de l'entreprise Article 1845-1975
1R2/2 Circulation dans les établissements de la régie et organisation du département bus Article 1921-1976
1R2/32-1R2/38 Congrès internationaux liés à l'évolution des autobus Sous-groupe d'articles 1953-1989
1R10/4 Personnel administratif et comptables adjoint Article 1923-1952
1R10/5 Chef machiniste et régulateur et contrôleurs Article 1862-1977
1R10/6-1R10/7 Conditions de travail des machinistes et personnel féminin Sous-groupe d'articles 1923-1977
1R10/8 Utilisation d'agents dans l'exercice de la fonction publique Article 1922-1961
1R10/12 Situation militaire des agents et accord d'une prime de rendement aux agents Article 1924-1956
1R10/20-1R10/28 Demandes du personnel et réclamations des Syndicats Sous-groupe d'articles 1937-1984
1R10/31 Application du régime des malades et des blessés Article 1921-1972
1R10/46 Formation du personnel Article 1977-1987
1R10/48 Recrutements, sanctions, évaluations et primes Article 1921-1932
1R10/50 Attribution de la prime d'accident et primes accordées pour la perception du prix des places Article 1921-1934
1R10/67 Ordre d'escale destinés au personnel des bateaux parisiens, transport du personnel mutilé accompagné d'enfants en bas âge et primes Article 1883-1934
1R10/69-1R10/71 Constatation et répression des grèves dans les dépôts Sous-groupe d'articles 1949-1994
1R10/84 Demandes du personnel et réclamations des Syndicats Article 1990-1994
1R10/87 Port des lunettes par les machinistes et accès aux cantines, coopératives et œuvres sociale Article 1925-1997
1R10/89 Habillage réglementaire Article 1951-1960
1R10/90 Habillage réglementaire Article 1960-1964
1R10/98 Commande d'ordinateurs pour le personnel Article 1972-1983