Direction de l'exploitation commerciale, organisation générale

Liste inventaire
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Identifiant Trier par ordre croissant Titre Niveau de description Date Document numérique
1R8/24 Utilisation d' appareils oblitérateurs et comptabilisation des accessoires et utilisation de plaques et ceinturons Article 1928-1980
1R8/32 Pinces de contrôle et composteurs Article 1928-1984
1R8/35 Installation d'appareils oblitérateurs pour plus de cinq sections et d'appareils émetteurs de billets Article 1947-1970
1R9/1-1R9/6 Accidents graves Sous-groupe d'articles 1921-1993
1R9/3 1921-1966 Article 1951-1965
1R10/2 1938-1971 Article 1938-1971
1R10/4 Personnel administratif et comptables adjoint Article 1923-1952
1R10/5 Chef machiniste et régulateur et contrôleurs Article 1862-1977
1R10/6-1R10/7 Conditions de travail des machinistes et personnel féminin Sous-groupe d'articles 1923-1977
1R10/8 Utilisation d'agents dans l'exercice de la fonction publique Article 1922-1961
1R10/12 Situation militaire des agents et accord d'une prime de rendement aux agents Article 1924-1956
1R10/13 1913-1947 Article 1913-1947
1R10/20-1R10/28 Demandes du personnel et réclamations des Syndicats Sous-groupe d'articles 1937-1984
1R10/31 Application du régime des malades et des blessés Article 1921-1972
1R10/46 Formation du personnel Article 1977-1987
1R10/48 Recrutements, sanctions, évaluations et primes Article 1921-1932
1R10/50 Attribution de la prime d'accident et primes accordées pour la perception du prix des places Article 1921-1934
1R10/56 1962-1963 Article 1962-1963
1R10/60 1960-1975 Article 1960-1975
1R10/66 1991-1992 Article 1991-1992
1R10/67 Ordre d'escale destinés au personnel des bateaux parisiens, transport du personnel mutilé accompagné d'enfants en bas âge et primes Article 1883-1934
1R10/69-1R10/71 Constatation et répression des grèves dans les dépôts Sous-groupe d'articles 1949-1994
1R10/71 1949-1985 Article 1949-1985
1R10/72 1958-1961 Article 1958-1961
1R10/74 1964-1976 Article 1964-1976