Groupe d'articles 3A3 - Compagnie du chemin de Fer Métropolitain de Paris (CMP)

Cote

3A3

Titre

Compagnie du chemin de Fer Métropolitain de Paris (CMP)

Date(s)

  • 1900-1944 (Production)

Niveau de description

Groupe d'articles

Étendue matérielle et support

0.11 m.l. (1boîte type Cauchard de 0.11ml)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Assemblée Générale Ordinaire du 11 mai 1901
Rapport du Conseil d'Administration - Rapport des commissaires
Bilan au 31 décembre 1900 - Résolutions - annexes

Assemblée Générale Ordinaire du 12 mai 1906
Rapport du Conseil d'Administration - Rapport des commissaires
Bilan au 31 décembre 1905 - Résolutions - annexes

Assemblée Générale Ordinaire du 10 mai 1909
Rapport du Conseil d'Administration - Rapport des commissaires
Bilan au 31 décembre 1908 - Résolutions - annexes

Assemblée Générale Ordinaire du 9 mai 1910
Rapport du Conseil d'Administration - Rapport des commissaires
Bilan au 31 décembre 1909 - Résolutions - annexes

Assemblée Générale Ordinaire du 13 mai 1911
Rapport du Conseil d'Administration - Rapport des commissaires
Bilan au 31 décembre 1910 - Résolutions - annexes

Assemblée Générale Ordinaire du 18 mai 1912
Rapport du Conseil d'Administration - Rapport des commissaires
Bilan au 31 décembre 1911- Résolutions - annexes

Assemblée Générale Ordinaire du 6 mai 1913
Rapport du Conseil d'Administration - Rapport des commissaires
Bilan au 31 décembre 1912- Résolutions - annexes

Assemblée Générale Ordinaire du 14 mai 1914
Rapport du Conseil d'Administration - Rapport des commissaires
Bilan au 31 décembre 1913- Résolutions - annexes

Assemblée Générale Ordinaire du 5 juin 1916
Rapport du Conseil d'Administration - Rapport des commissaires
Bilan au 31 décembre 1915- Compte de profits et pertes
Résolutions - annexes

Assemblée Générale Ordinaire du 12 juin 1917
Rapport du Conseil d'Administration - Rapport des commissaires
Exercice 1916 - Compte de profits et pertes
Résolutions - annexes

Assemblée Générale Ordinaire du 12 juin 1918
Rapport du Conseil d'Administration - Rapport des commissaires
Exercice 1917- Compte de profits et pertes
Résolutions - annexes (5 ex)

Assemblée Générale Ordinaire du 5 juin 1919
Rapport du Conseil d'Administration - Rapport des commissaires
Exercice 1918 - compte profits et pertes
Résolutions - annexes

Assemblée Générale Ordinaire du 23 juin 1920
Rapport du Conseil d'Administration - Rapport des commissaires
Exercice 1919 - compte profits et pertes
Résolutions - annexes

Assemblée Générale du 16 février 1922
Rapport du Conseil d'Administration - Résolutions

Assemblée Générale Ordinaire du 27 juin 1923
Rapport du Conseil d'Administration - Rapport des commissaires
Exercice 1922 - compte profits et pertes, bilan, recettes et dépenses
Résolutions - annexes

Assemblée Générale Ordinaire du 30 mai 1924
Rapport du Conseil d'Administration - Rapport des commissaires
Exercice 1923 - compte profits et pertes, bilan, recettes et dépenses
Résolutions - annexes

Assemblée Générale Ordinaire du 27 mai 1925
Rapport du Conseil d'Administration - Rapport des commissaires
Exercice 1924 - compte profits et pertes, bilan, recettes et dépenses
Résolutions - annexes

Assemblée Générale Ordinaire du 28 mai 1926
Rapport du Conseil d'Administration - Rapport des commissaires
Exercice 1925 - compte profits et pertes, bilan, recettes et dépenses
Résolutions - annexes

Assemblée Générale Ordinaire du 12 avril 1927
Rapport du Conseil d'Administration - Rapport des commissaires
Exercice 1926 - compte profits et pertes, bilan, recettes et dépenses
Résolutions - annexes

Assemblée Générale du 19 novembre 1927
Rapport du Conseil d'Administration - Résolutions

Assemblée Générale Ordinaire du 19 avril 1928
Rapport du Conseil d'Administration - Rapport des commissaires
Exercice 1927 - compte profits et pertes, bilan, recettes et dépenses
Résolutions - annexes

Assemblée Générale extraordinaire du 25 mai 1929
Rapport du Conseil d'Administration - Résolutions et annexes

Assemblée générale constitutive du 7 juin 1929
Rapport des commissaires aux apports - résolutions

Assemblée Générale Ordinaire du 30 mai 1930
Rapport du Conseil d'Administration - Rapport des commissaires
Exercice 1929 - compte profits et pertes, bilan, recettes et dépenses
Résolutions - annexes

Assemblée Générale du 20 février 1930
Rapport du Conseil d'Administration - Résolutions

Assemblée Générale Ordinaire du 11 juin 1931
Rapport du Conseil d'Administration - Rapport des commissaires
Exercice 1930 - compte profits et pertes, bilan, recettes et dépenses
Résolutions - annexes

Assemblée Générale Ordinaire du 1 juin 1932
Rapport du Conseil d'Administration - Rapport des commissaires
Exercice 1931 - compte profits et pertes, bilan, recettes et dépenses
Résolutions - annexes

Assemblée Générale Ordinaire du 26 avril 1933
Rapport du Conseil d'Administration - Rapport des commissaires
Exercice 1932 - compte profits et pertes, bilan, recettes et dépenses
Résolutions - annexes

Assemblée Générale du 19 novembre 1932
Rapport du Conseil d'Administration - Résolutions et annexes

Assemblée Générale Ordinaire du 24 mai 1935
Rapport du Conseil d'Administration - Rapport des commissaires
Exercice 1934 - compte profits et pertes, bilan, recettes et dépenses
Résolutions - annexes

Assemblée Générale Ordinaire du 28 mai 1942
Rapport du Conseil d'Administration - Rapport des commissaires
Exercice 1941 - compte profits et pertes, bilan, recettes et dépenses
Résolutions - annexes

Assemblée Générale Ordinaire du 27 mai 1943
Rapport du Conseil d'Administration - Rapport des commissaires
Exercice 1942 - compte profits et pertes, bilan, recettes et dépenses
Résolutions - annexes

Assemblée Générale extraordinaire du 6 avril 1943
Rapport du Conseil d'Administration

Assemblée Générale Ordinaire du 25 mai 1944
Rapport du Conseil d'Administration - Rapport des commissaires
Exercice 1943 - compte profits et pertes, bilan, recettes et dépenses
Résolutions - annexes

Assemblée Générale extraordinaire du 25 mai 1944
Rapport du Conseil d'Administration - résolutions

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

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      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

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      Identifiant du service d'archives

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      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

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          Zone des entrées