Cote
Titre
Date(s)
- 1894-1918 (Production)
Niveau de description
Étendue matérielle et support
0.11 m.l. (1boîte type Cauchard de 0.11ml)
Nom du producteur
Nom du producteur
Nom du producteur
Nom du producteur
Nom du producteur
Nom du producteur
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Assemblée Générale extraordinaire et ordinaire du 15 Juin 1894 (3ex)
Rapport présenté à l'Assemblée Générale des actionnaires du 19 Juin 1895 par le Conseil d'Administration (2ex)
Rapport présenté à l'Assemblée Générale des actionnaires du 20 Mai 1896 par le Conseil d'Administration
Assemblées Générales extraordinaires et ordinaires du 23 juin 1897 (4 ex)
Assemblée Générale Ordinaire du 30 juin 1898 - Exercice 1897
Assemblée Générale Ordinaire du 18 avril 1901- Exercice 1900
Assemblée Générale Ordinaire du 20 mai 1910 - Exercice 1909 (3ex)
Assemblée Générale Ordinaire du 13 juin 1911 - Exercice 1910 (5ex)
Assemblée Générale Ordinaire du 11 juin 1912 - Exercice 1911 (7ex)
Assemblée Générale Ordinaire du 10 juin 1913 - Exercice 1912 (3ex)
Assemblée Générale Ordinaire du 9 juin 1914 - Exercice 1913 (2ex)
Assemblée Générale Ordinaire du 29 juin 1915 - Exercice 1914 (2ex)
Assemblée Générale Ordinaire du 27 juin 1916 - Exercice 1915 (3ex)
Assemblée Générale Ordinaire du 19 juin 1917 - Exercice 1916 (3ex)
Assemblée Générale Ordinaire du 18 juin 1918 - Exercice 1917 (6ex)
Assemblée Générale Ordinaire du 27 mai 1919 - Exercice 1918
Concession de chemin de fer à traction de chevaux dans le département de la Seine - Cahier des charges de la Concession
Etablissement d'un réseau de voies ferré&es desservies par des chevaux - cahier des charges